Élections

Élection directeur de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Perpignan :

Élection des représentants des personnels au conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche ( cneser) :

Calendrier électoral

• Calendrier de l'élection des représentants des personnels au CNESER

Arrêtés

• Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au CNESER des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et des représentants des personnels des établissements publics de recherche (EPR).
• Arrêté du 20 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche

Modalités de vote

• Circulaire UPVD concernant les modalités du vote électronique pour les élections personnels du CNESER
• Guide électeur

Listes électorales définitives

• Consultez les listes (avec vos accès)

Modalités de candidatures

• Modalités de candidatures:

Les listes de candidats ou les candidatures sont établies au niveau national pour chacun des collèges. Une déclaration individuelle signée de chaque candidat titulaire et de chaque suppléant doit être jointe en annexe à la liste déposée. Pour l'élection du représentant des personnels scientifiques des bibliothèques, il s'agit de candidatures puisqu'il n'y a qu'un seul à pourvoir.
Les listes de candidats sont soit déposées directement avec remise d'un récépissé, soit adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,1,rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05.
Celles-ci doivent parvenir au plus tard le mardi 11 avril 2023 à 17h00.

Extraits de la circulaire ministérielle du 6 mars 2023:



Modèle de présentation des listes
Modèle de déclaration de candidature

Candidatures et Professions de foi

• Consultez Candidatures et Professions de foi (avec vos accès)

Conformément à l'article 16 de l'arrêté du 24 février 2023, la commission  nationale pour les élections des représentants des personnels des EPSCP au CNESER procède au regroupement des résultats.  Elle établit un procès-verbal national de regroupement des résultats qui fait apparaître le bilan de l'ensemble des opérations électorales. La proclamation des résultats par la Commission nationale est prévue le mardi 27 juin 2023.
 

Résultats

• avis relatif à la proclamation des résultats des élections des représentants des personnels des EPSCP et des représentants des personnels des EP de recherche au CNESER

Élection des membres du conseil national des universités

Les électeurs sont appelés à venir retirer le matériel de vote qui leur est destiné au sein du service de gestion des enseignants et enseignants-chercheurs (bureau A-142) munie d’une pièce d’identité et contre émargement du 11 au 22 septembre 2023 : de 8 h à 16h30 sans interruption.
Ils auront jusqu'au 13 octobre 2023 inclus pour exprimer leur vote par correspondance.

Arrêtés

• Arrêté du 13 mars 2023 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du CNU

Listes électorales

• Consultez les listes (avec vos accès)

La liste nationale définitive des électeurs peut être consultée sur le portail Galaxie ainsi qu'au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général, direction générale des ressources humaines, 72, rue Regnault 75 013 Paris, les jours ouvrés de 9 heures à 17 heures 30.

Modalités de candidatures

• Modalités de dépôt des listes 

En application de l'article 4 du décret n°92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités "les élections sont organisées par section. Les électeurs sont éligibles dans la section au titre de laquelle ils sont inscrits sur les listes électorales.Nul de peut être élu s'il n'a fait acte de candidature"

Candidatures

• Listes définitives des candidats (publiées le 4 septembre 2023)

Élection des représentants étudiants au conseil national de l'enseignement supérieur (cneser)

Arrêtés

• Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
• Arrêté du 24 février 2023 pris en application de l'article D.232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

Liste électorale

• Consultez les listes (avec vos accès)

Sont grands électeurs de l'établissement les étudiants membres titulaires du conseil d'administration, de le commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique

Modalités de candidatures

• Modèle de présentation de liste
• Déclaration individuelle de candidature

Les candidatures doivent être déposées directement ou adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Secrétariat général du Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche 1, rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05 où elles doivent parvenir au plus tard le mercredi 10 mai 2023 à 12h00.
Les règles de composition des listes de candidatures sont fixées par les articles 3 et 4 de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Candidatures et Professions de foi

• liste ONDE et profession de foi
• liste UNI et profession de foi
• liste FAGE et profession de foi
• liste UNION ETUDIANTE et profession de foi
• liste UNEF et profession de foi

Résultats

• avis relatif à la proclamation des résultats des élections des représentants étudiants des EPSCP au CNESER