Élection directeur de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Perpignan :
Candidature:
Élection des représentants des personnels au conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche ( cneser) :
- Calendrier électoral
- Arrêtés
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- Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au CNESER des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et des représentants des personnels des établissements publics de recherche (EPR).
- Arrêté du 20 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche
- Modalités de vote
- Listes électorales définitives
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- Consultez les listes (avec vos accès)
- Modalités de candidatures
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- Modalités de candidatures:
Les listes de candidats sont soit déposées directement avec remise d'un récépissé, soit adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,1,rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05.
Celles-ci doivent parvenir au plus tard le mardi 11 avril 2023 à 17h00.
Extraits de la circulaire ministérielle du 6 mars 2023:
Modèle de présentation des listes
Modèle de déclaration de candidature - Candidatures et Professions de foi
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- Consultez Candidatures et Professions de foi (avec vos accès)
Conformément à l'article 16 de l'arrêté du 24 février 2023, la commission nationale pour les élections des représentants des personnels des EPSCP au CNESER procède au regroupement des résultats. Elle établit un procès-verbal national de regroupement des résultats qui fait apparaître le bilan de l'ensemble des opérations électorales. La proclamation des résultats par la Commission nationale est prévue le mardi 27 juin 2023.
Élection des membres du conseil national des universités
Les électeurs sont appelés à venir retirer le matériel de vote qui leur est destiné au sein du service de gestion des enseignants et enseignants-chercheurs (bureau A-142) munie d’une pièce d’identité et contre émargement du 11 au 22 septembre 2023 : de 8 h à 16h30 sans interruption.
Ils auront jusqu'au 13 octobre 2023 inclus pour exprimer leur vote par correspondance.
- Arrêtés
- Listes électorales
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- Consultez les listes (avec vos accès)
- Modalités de candidatures
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En application de l'article 4 du décret n°92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités "les élections sont organisées par section. Les électeurs sont éligibles dans la section au titre de laquelle ils sont inscrits sur les listes électorales.Nul de peut être élu s'il n'a fait acte de candidature"
- Candidatures
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- Listes définitives des candidats (publiées le 4 septembre 2023)
Élection des représentants étudiants au conseil national de l'enseignement supérieur (cneser)
- Arrêtés
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- Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Arrêté du 24 février 2023 pris en application de l'article D.232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Liste électorale
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- Consultez les listes (avec vos accès)
- Modalités de candidatures
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Les candidatures doivent être déposées directement ou adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Secrétariat général du Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche 1, rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05 où elles doivent parvenir au plus tard le mercredi 10 mai 2023 à 12h00.
Les règles de composition des listes de candidatures sont fixées par les articles 3 et 4 de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Candidatures et Professions de foi