Décembre 2025
Délibérations du conseil d'administration du 12 décembre 2025 : (Publiées le 17 décembre 2025)
01- procès-verbaux des séances du 27/09/2024 ; 25/10/2024 et 15/11/2024
02- budgets rectificatifs n°2 – Exercice 2025 de l’établissement et Fondation UPVD
03- campagne d’emplois 2026
04- budgets initiaux – Exercice 2026 de l’établissement et Fondation UPVD
05- convention de déploiement de la solution SIFAC + entre l’UPVD et l’agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE).
06- tarifs des ouvrages des Presses Universitaires de Perpignan (PUP) édités en 2025 et pourcentages de remise pour les ouvrages à vendre directement par les PUP.
07- conventions de mécénat dans le cadre du capital de la Fondation 2026-2029
08- Avenant n°1 au titre de l’année 2026 à la convention de mécénat avec la COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON dans la cadre du capital de la Fondation 2022-2025.
09- conventions de mécénat dans le cadre de la Chaire Ambition pour les Territoires 2025-2028
10- conventions de mécénat dans le cadre de la Chaire Innovation et Durabilité des Territoires Viticoles et Touristiques (IDTVT) 2025
11- avenants n°1 au titre de l’année 2025 aux conventions de mécénat établies dans le cadre de la chaire Club RSE 2024-2027
12- paramétrage « Parcoursup » 2026
13- paramétrage « Trouve mon Master » 2026
14- capacités d’accueil des licences professionnelles au titre de la rentrée 2026
15- capacités d'accueil des Licences « accès santé » (LAS) 2 pour les étudiants issus du parcours d’accès spécifique santé (PASS) inscrits en 2025-2026 pouvant poursuivre en LAS 2 en 2026-2027
16- règlement du tournoi jeux d’échecs UPVD 3ème édition
17- création du diplôme d’université (DU) Droit et économie du sport
18- modification du diplôme d’université (DU) Intelligence artificielle : concept et méthodes de base de l’apprentissage automatique
19- projet de demande de financement 2026/2027 au Conseil Régional pour la formation des demandeurs d'emploi
20- Accord transfrontalier de partenariat pour la gestion et l'exécution du projet nommé : "Réseau HYDROSCOPIA Tourisme Régénératif et sensibilisation" " HYDROSCOPIA-REGEN " Code POCTEFA EFA194/06
21- Conventions recherche
Octobre 2025
Délibérations du conseil d'administration du 24 octobre 2025 : (Publiées le 5 novembre 2025)
01-Lettre de cadrage de la nouvelle offre de formation
02-Règlement du concours photo « L’UPVD, ici et ailleurs » – Édition 2025–2026
03-Tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
04-Diplôme inter universitaire (DIU) 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée au titre de l’année universitaire 2025-2026
05-Mise à jour des tarifs des formations du CUEF au titre de l’année universitaire 2025/2026.
06-Renouvellement de la convention de subvention 2025 Cordées UPVD avec la direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Occitanie
07-Renouvellement du diplôme d’université (DU) RETROFIT – véhicules électriques
08-Modalités de déclaration et de paiement du suivi des alternants (tutorat) pour l’année universitaire 2024-2025
09-Conventions recherche
Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 21 octobre 2025 : (Publiées le 7 novembre 2025)
1-Calendriers de la composante Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) au titre de l'année universitaire 2025/2026
2-Calendriers de la composante UFR des Sciences Exactes et Expérimentales (SEE) au titre de l'année universitaire 2025/2026
3-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) de l'UFR SEE et de l'IUT pour l'année universitaire 2025/2026
4-Règlements des études de l'IUT, de l'UFR LSH, du SULCC et de Sup'EnR au titre de l'année universitaire 2025/2026
5-Mise à jour du calendrier universitaire pédagogique du CUEF au titre de l'année universitaire 2025/2026
Délibérations de la commission recherche du conseil académique du 21 octobre 2025 (Publié le 20 novembre 2025)
1-charte BQR 2026
Septembre 2025
Délibérations du conseil d'administration du 26 septembre 2025 : (Publiées le 6 octobre 2025)
01-procès-verbal de la séance du 5 juillet 2024
02-contingent congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) des personnels enseignants-chercheurs pour l’année universitaire 2026-2027 : la détermination du nombre de semestres pouvant être attribués au titre de la phase locale (établissement) est de 3 semestres
03-lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la politique de rémunération et indemnitaire des personnels BIATSS titulaires et des personnels contractuels : Régime prime d’intéressement FTLV, suppléance, Fondation et Projet ACROSS
04- lignes directrices de gestion (LDG) relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs et enseignant : Régime prime d’intéressement FTLV, suppléance, Fondation et Projet ACROSS
05- ajustements de la cartographie RIFSEEP-BIATSS titulaires
06- rapport social unique 2024
07- dossier d’expertise pour l’opération : campus durable, connecte et accessible pour certains bâtiments de l’université de perpignan : bâtiment F1-F3 – amphithéâtre 4
08- avenant à la convention de financement relative à l’opération de transfert de l’antenne de Mende au titre de l’année 2025 entre l’UPVD et Nîmes Université
09- tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
10- modification des tarifs des articles de la boutique pour la braderie de la campus week
11- conventions de mécénat
12- tarifs du domaine agricole de l’UPVD-IUT à compter du 1er septembre 2025
13- convention relative au versement d’une subvention « Prépas Talents » au titre de l’année 2025/2026 entre l’UPVD et le Ministère de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
14- règlement du concours photographique PRISE DE VUEs Thème 2025-2026 : « Les aidants » 5ème édition
15- renouvellement du diplôme d’université (DU) Juriste Franco Espagnol
16- création du diplôme d’université (DU) Certificat de langue catalane (CELCAT) niveau C1
17- renouvellement de la convention dispositif ForPro Sup (Formation professionnelle dans l’enseignement supérieur) subvention de fonctionnement spécifique entre l’UPVD et la Région Occitanie au titre de l’année 2025/2026.
18- conventions recherche
Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 9 avril 2025 : (Publiées le 13 octobre 2025)
1-Calendriers et liste des responsables alternances pour l'IUT et l'UFR SJE pour l'année universitaire 2025/2026
2-Calendrier de la composante de l'UFR LSH pour l'année universitaire 2025/2026
3-Règlement des études des DEUST, Licences et Masters de l'UFR STAPS
4-Règlement des études du BUT de l'IUT pour l'année universitaire 2025/2026
5-Règlement des études des Licences et Master de l'UFR SEE
6-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l'UFR SEE, l'UFR SJE, l'UFR LSH, de l'UFR STAPS, de l'IUT (BUT), de l'IAE, de l'IFCT et de Sup'EnR (1)
6-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l'UFR SEE, l'UFR SJE, l'UFR LSH, de l'UFR STAPS, de l'IUT (BUT), de l'IAE, de l'IFCT et de Sup'EnR (2)
7-Le cadrage des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l'INSPE du Master MEEF pour l'année universitaire 2025/2026
8-La charte des études et sport de haut et bon niveau et la charte des études et artiste de talent
9-Formations ouvertes à l'alternance des Masters de l'UFR SJE au titre de l'année universitaire 2025/2026
Juillet 2025
Délibérations du conseil d'administration du 4 juillet 2025 : (Publiées le 16 juillet 2025)
01- budget rectificatif n°1 – Exercice 2025 de l’établissement
02- budget rectificatif n°1 – Exercice 2025 de la Fondation UPVD
03- demande de remise gracieuse relative à un trop perçu sur rémunération
04- valorisation des corrections de copies de l’examen national du pré-CAPA avec effet rétroactif au titre des années universitaires 2023/2024 et 2024/2025
05- cartographie C2 et REH avec une régularisation au titre de l’année 2024-2025 à compter du 1er mai 2025
06- mise à jour des lignes Directrices de Gestion (LDG) Indemnitaires des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
07- Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) relative à la 3ème composante (C3) au titre de la campagne 2025-2026
08- demandes d’admission en non-valeur
09- délégation de pouvoir du conseil d'administration au président pour les sorties d’actifs
10- délégation de pouvoir du conseil d'administration au président pour les admissions en non-valeur de créances d’un montant inférieur à 2 000 €
11- délégation de pouvoir du conseil d’administration au président pour accorder des remises gracieuses d’un montant inférieur à 2 000 €
12- Avenants n°1 aux contrats administratifs de mise à disposition immobilière entre l’UPVD et la Ville de Perpignan – Campus Mailly I et II
13- protocole transactionnel portant règlement financier et valant constat de fin de mission et décompte général définitif du marché de maîtrise d’œuvre n°2019-02-UPVD-ST pour l’opération de construction de l’extension du bâtiment B entre l’UPVD et le groupement de maîtrise d’œuvre : Architecture Adrienne Costa et la SAS OTCE Languedoc Roussillon
14- Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) – Antenne UPVD de Carcassonne
15- projet d’ajustement de l’organisation de l’Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Perpignan
16- désignation des membres de la commission d’exonération des droits d’inscription
17- tableau des seuils d’ouverture des mentions/parcours/options, des normes de groupes de TD/TP/Informatique et des normes de groupes TD/TP particulières au titre de l’année universitaire 2025/2026
18- avenant n°2 à la convention de reversement entre l’université de Montpellier Paul Valéry et l’UPVD pour le projet COMPAS
19- commission de bilan et de programmation des actions relatives à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) du 13 mars 2025
20- avenant 2025-2026 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole Supérieure de I ’Immobilier
21- statuts du centre de formation d’apprentis ENSUP-LR
22- règlement intérieur du centre de formation d’apprentis ENSUP-LR
23- règlement intérieur de la commission contribution vie étudiante et de campus (CVEC) de l’UPVD
24- diplômes nationaux ouverts à l’alternance au titre de l’année 2025/2026 des composantes suivantes conformément à la liste des formations ouvertes à l’alternance jointe à la présente délibération : IAE ; IUT ; UFR LSH ; UFR SEE ; UFR SJE et UFR STAPS
25- modification des conditions de remboursement en cas d’annulation des droits d'inscription et frais de formation aux diplômes nationaux, diplômes d’université et certifications de l'Université Perpignan Via Domitia.
26- révision du tarif de la soirée d'intégration des primo-entrants
27- guide d’élaboration 2025 des diplômes d’université et des formations qualifiantes
28- Créations, renouvellements et modifications des DU au titre des années 2025/2026 et 2026/2027
29- modification de la cotisation SUAPS des personnels et usagers de l’UPVD à compter du 1er septembre 2025.
30- feuille de route « Transition Ecologique pour un Développement Soutenable » (TEDS) 2025/2026
31- convention recherche
Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 1er juillet 2025 : (Publiées le 15 juillet 2025)
1-La charte des examens
2-Les calendriers universitaires des diplômes nationaux 2025/2026 de l'UFR SJE, de l'UFR SEE, de l'IAE, du STAPS , de l'IUT, du SULCC/CLC et de SupEnr
3-Critères d'attribution du statuts Sportifs de Bon Niveau (ESBN)
4-Désignation des membres de la commission d'exonération des droits d'inscription
5-Règlement des études du CUEF
Juin 2025
Délibérations du conseil d'administration du 6 juin 2025 : (Publiées le 10 juin 2025)
01-procès-verbal de la séance du 7 juin 2024
02- débat d’orientation budgétaire – Exercice 2026
03- validation du rapport d’autoévaluation de l’UPVD (vague A – 2020 – 2024) – HCERES
04- note de cadrage relative au contingent concernant l’aménagement des services des personnels ESAS
05- calendrier universitaire général de l’année universitaire 2025/2026
06- renouvellement de la convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : antenne UPVD de Narbonne entre le Grand Narbonne et l’UPVD au titre de l’année 2025
07- L’ajustement de l’organisation de la direction de la formation et de la vie universitaire (DFVU).
08- tarif des accompagnants pour la cérémonie de remise des diplômes 2025 de l’IAE
09- tarifs des ouvrages des Presses Universitaires de Perpignan (PUP) édités en 2025
10- Offre de sensibilisation du Pôle Etudiant Pour l’Innovation, le Transfert et l’Entrepreneuriat Languedoc-Roussillon (PEPITE-LR)
11- désignation des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante : la commission fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) aide sociale et la commission FSDIE projets
12- conventions de mécénat de la Fondation UPVD
13- convention attributive d’une aide européenne du Fonds social européen + Programme Occitanie FEDER-FSE + 2021-2027 entre l’UPVD et la Région Occitanie dans le cadre du Master Activités Physiques Adaptées et Santé (APA-S)
14- Exonération des droits d’inscription du diplôme d’université passerelle dans le cadre du dispositif Tremplin Occitanie – étudiant en exil 2024-2025
15- tarifs relatifs à la certification du TOEIC et du CLES et à la préparation à la certification PIX au titre de l’année universitaire 2025/2026
16- tarifs des formations du CUEF ; tarification TCF, DELF et DALF au titre de l’année universitaire 2025/2026
17- tarifs de la formation continue et reprises d’études au titre de l’année universitaire 2025-2026
18- convention de fonctionnement spécifique projets transverses enseignement supérieur entre l’UPVD et la Région Occitanie relative à la subvention pour la formation des demandeurs d’emploi 2024-2026
19- tarifs d’inscription au congrès Groupe Français des Pesticides (GFP) du 11 au 13 juin 2025 et la cotisation 2025 au GFP pour le Laboratoire de Biodiversité et Biotechnologies Microbiennes (LBBM).
20- tarifs d’inscription au colloque Biosolutions du 23 au26 septembre 2025 organisé par le Centre de Recherches Insulaires et Observatoire de l’Environnement (CRIOBE)
21- conventions de recherche
Délibération de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 3 juin 2025 : (Publiées le 4 juin 2025)
01-Désignation des membres de la commission FSDIE Social et FSDIE Initiatives étudiantes
Mai 2025
Délibération du conseil d'administration du 27 mai 2025 : (Publiée le 28 mai 2025)
01- HCERES - Validation des documents relatifs à l'évaluation des entités de recherche et des formations
Avril 2025
Délibérations du conseil d'administration du 11 avril 2025 : (Publiées le 11 avril 2025)
01- Élection du vice-président du conseil d'administration
02- Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’université pour tous les actes relevant du domaine suivant : Autorisation d’ester en justice.
03- Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’université relative à l’approbation des contrats, conventions, accords et avenants conclus pour le compte de l’université.
Délibérations du conseil académique plénier du 11 avril 2025 : (Publiées le 15 avril 2025)
01-Élection de deux professeurs des universités ou personnels assimilés de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
02-Élection de deux professeurs des universités ou personnels assimilés de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
03-Élection de deux maîtres de conférences ou personnels assimilés titulaires de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
04-Élection de deux maîtres de conférences ou personnels assimilés titulaires de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
05-Élection de quatre usagers de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
06-Élection de quatre usagers de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
07-Élection d'un représentant des personnels titulaires de sexe masculin, exerçant des fonctions d'enseignement, appartenant à un autre corps de fonctionnaires que celui des enseignants-chercheurs au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
08-Élection d'un représentant des personnels titulaires de sexe féminin, exerçant des fonctions d'enseignement, appartenant à un autre corps de fonctionnaires au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
09-Élection du Vice-Président Étudiant
Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 9 avril 2025 : (Publiées le 11 avril 2025)
01-Désignation de M. Olivier BRIFFAUT en qualité de personnalité extérieure de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique représentant d'un établissement secondaire
02-Désignation de Mme Audrey SAGUI en qualité de personnalité extérieure de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique en tant que représentante d'un ordre professionnel
03-Désignation de M. Jérôme RUMEAU en qualité de personnalité extérieure de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique en tant que personnalité qualifiée
04-Élection du Vice-Président de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique
Délibérations de la commission recherche du conseil académique : (Publiées le 11 avril 2025)
01- Désignation de Madame Florence GALLETTI en qualité de personnalité extérieure de la commission recherche du conseil académique représentante d’un organisme de recherche
02- Désignation de Madame Sandrine SALVAT en qualité de personnalité extérieure de la commission recherche du conseil académique représentante d’une entreprise ou d’un groupement d’entreprises
03- Désignation de Monsieur Yves DESDEVISES en qualité de personnalité extérieure de la commission recherche du conseil académique personnalité qualifiée de ladite commission
04- Élection de la vice-présidente de la commission recherche du conseil académique
Mars 2025
Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2025 :
02- Le 3ème choix de section CNU à ouvrir à la voie temporaire d'accès par promotion interne au corps des professeures des universités au bénéfice des maîtres de conférences : voie dite du « repyramidage » au titre de l’année 2025 (Publiée le 31 mars 2025)
03- déclaration d’inutilité des parcelles situées sur la commune de Carcassonne - Domaine Auriac (Publiée le 2 avril 2025)
Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2025 relative à l'élection du président : (Publiée le 28 mars 2025)
01- Election du président de l'université de Perpignan
Délibérations du conseil d'administration du 18 mars 2025 : (Publiées le 24 mars 2025)
01- Candidature de Monsieur Guy DURAND en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD assumant les fonctions de Président et/ou direction au sein d’une entreprise
02- Candidature de Monsieur Marc MOLINER, ancien diplômé de l’UPVD, en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant des organisations représentatives des salariés
03- Candidature de Monsieur Frédéric HALIMI, ancien diplômé de l’UPVD, en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés
04- Candidature de Madame Inma UMBRIA, en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant d’un établissement d’enseignement secondaire
Délibérations du conseil d'administration du 7 mars 2025 : (Publiées le 18 mars 2025)
01- compte financier de l’établissement UPVD au titre de l’année 2024
02- compte financier de la Fondation UPVD au titre de l’année 2024
03- annexe financière du service mutualisé de gestion des pensions au titre de l’année 2024
04- demande de financement au titre de l'appel à projets Entrepreneuriat 2 "Accompagnement de projets innovants" pour la période 2025-2027 dans le cadre du projet déposé pour l'incubateur UPVD IN CUBE
05- participation financière d’un montant de 150 euros des étudiants de la faculté des lettres et sciences humaines au titre du voyage pédagogique en Grèce prévu du 4 au 9 mai 2025
06- tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
07- offre de prestations sociales au bénéfice des personnels de l’UPVD au titre de l’année 2025
08- conventions de mécénat
09- conventions recherche
Délibérations de la commission formation et de la vie universitaire du conseil académique du 4 mars 2025 : (Publiée le 18 mars 2025)
1-Calendrier universitaire pédagogiques 2025/2026
2-Charte des examens
Janvier 2025
Délibérations du Conseil d'administration du 31 janvier 2025: (Publiées le 7 février 2025)
01-procès-verbal de la séance du 5 avril 2024
02-procès-verbal de la séance du 26 avril 2024
03- Repyramidage conditionnel : adoption des critères UPVD pour le choix des sections CNU à ouvrir à la voie temporaire d’accès par promotion interne au corps des professeurs des universités et répartition suivante par section CNU des possibilités de promotions internes ouvertes à l’UPVD pour l’accès au corps des professeurs des universités au titre de l’année 2025.
04- charte visioconférence fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection (CdS) à l’UPVD
05- convention de transfert des biens immobilisés de l’antenne de Mende entre l’UPVD et l’Université de Nîmes
06- modification du règlement intérieur appel à projet (AAP) CVEC UPVD – Demande de financement de projets sur les fonds CVEC de l’UPVD
07- renouvellement du diplôme d’université (DU) Préparation au CAPES à compter de l’année universitaire 2024/2025 et pour une durée de deux ans
08- modification du diplôme d’université (DU) Analyste Vidéo
09- fiche mission des tuteurs académiques de l’alternance à compter de l’année universitaire 2024/2025
10- conventions recherche
Délibérations de la commission formation et de la vie universitaire du conseil académique du 28 janvier 2025 : (Publiée le 13 février 2025)
01-Valorisation de l'engagement étudiant
02-Calendrier du Master APAS
Décembre 2024
Délibérations du Conseil d'administration du 13 décembre 2024 n°01 à 15: (Publiées le 16 décembre 2024)
01-Bureau de l’université
02-Budget rectificatif n°2 – Exercice 2024
03-Campagne d’emplois 2025
04-Budget initial – Exercice 2025
05-Délégation de pouvoir du conseil d’administration à l’administrateur provisoire de l’université pour tous les actes relevant du domaine suivant : Autorisation d’ester en justice
06-Délégation de pouvoir du conseil d’administration à l’administrateur provisoire de l’université de Perpignan relative à l’approbation des contrats, conventions, accords et avenants conclus pour le compte de l’université
07-Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2025/2026
08-Feuille de route « Transition Ecologique pour un Développement Soutenable » (TEDS) 2024/2025
09-Mise à jour du protocole sur le temps de travail des personnels BIATSS à l’UPVD
10-Mise à jour des lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels BIATSS titulaires
11-Demandes d’admission en non-valeur
12-Sortie de l'actif des immobilisations de matériel informatique inscrites dans le patrimoine de l’université avant le 31/12/2010 et totalement amorties, conformément aux règles comptables en vigueur
13-Budget projet 2024 de l’INSPE de l’Académie de Montpellier
14-Bilan des actions de la coordination territoriale Occitanie Est (CTOE) au titre de l’année 2023
15-Contrat de licence avec la société LexisNexis 2023-2026
Délibérations du Conseil d'administration du 13 décembre 2024 n°16 à 31 :(Publiées le 16 décembre 2024)
16-Convention pour un don d’ouvrages ayant appartenu à l’avocat Balthazar Bosca (1777- 1841) par M. Olivier POISSON
17-Dossier de demande d’aide européenne - Programme Occitanie FEDER-FSE+ 2021- 2027 dans le cadre du projet Master STAPS Activités Physiques Adaptées et Santé (APA-S)
18-Conventions de mécénat
19-Demande d’aide régionale au titre du dispositif 2024 – DITEE_EEDD : Soutien de l'éducation à l'environnement et au développement durable - référence : 00222124, destinée à la réalisation de l’opération intitulée : Organisation d'une journée de sensibilisation des étudiants de 1ère et 2ème année de Licence à la transition écologique pour un développement soutenable
20-Ajout d’un calendrier d’alternance complémentaire pour le Master 2ème année Energie Solaire au titre de l’année 2024/2025 et la modification du calendrier d’alternance du Master 1ère année Sciences de la Mer au titre de l’année 2024/2025.
21-Paramétrage « Parcoursup » 2025
22-Paramétrage « Trouve mon Master » 2025
23-Capacités d’accueil des licences professionnelles au titre de la rentrée 2025 pour l’année universitaire 2025/2026
24-Capacités d'accueil pour l'affectation des filières PASS UM dans les LOSC2 UPVD au titre de l’année universitaire 2025/2026
25-Règlement du tournoi d’échecs 2024/2025
26-Modification du diplôme d’université (DU) Droit du numérique – Digital Law
27-Modification des diplômes d’université (DU) Prépa-talent INET et INSP
28-Projet de demande de financement 2025/2026 au Conseil Régional pour la formation des demandeurs d'emploi
29-Demande de renouvellement d'agrément de centre de passation du TCF
30-Mise à jour des tarifs des formations du CUEF à compter du 1er septembre 2024 et pour l’année universitaire 2024/2025
31-Conventions recherche
Délibération de la commission formation et de la vie universitaire du conseil académique du 10 décembre 2024: (Publiée le 16 décembre 2024)
01-Intégration niveau Master dans le dispositif de la valorisation de l’engagement étudiant pour la rentrée universitaire 2025/2026