Délibération des conseils

Délibérations du Conseil d'administration du 7 juillet 2023 : (Publiées le 20 juillet 2023)
01-procès-verbal de la séance du 16 décembre 2022
02-procès-verbal de la séance du 27 janvier 2023
03-budget rectificatif n°1 – Exercice 2023
04-barèmes et dotation ministérielle, les critères d’attribution et la procédure de publication dans le cadre de la prime individuelle (C3) du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs au titre de l’année universitaire 2023/2024
05-projets de réorganisations des Presses Universitaires de Perpignan (PUP), du Centre Universitaire d’Etudes Françaises (CUEF)-Centre de Langue et de Certifications (CLC) Platinium, des plateformes et atelier de moulage, en vue de la suppression du SAIC
06-projet de réorganisation structurelle de la Direction des Services Financiers et Comptables (DSFC)
07-création d’une Direction du cabinet
08-programme annuel de prévention de l’UPVD au titre de l’année 2023
09-désignation d’un représentant du comité social d’administration (personnel BIATSS) et des trois membres de la communauté universitaire du conseil du service de l’action sociale de l’UPVD
10-cession de bien mobilier : la vente d’un véhicule Renault laguna année 2003
11-tarifs hébergement CUEF familles d’accueil (année universitaire 2023-2024 et été 2023)
12-accord de consortium Digital Formation Continue (FCU) avec France Université Numérique
13-Convention 2023 de financement Région dans le cadre du programme d’actions 2023 CTOE et les 3 conventions de reversement avec l’Université de Montpellier, l’Université Paul Valéry Montpellier 3 et l’Université de Nîmes
14-diplômes nationaux ouverts à l’alternance au titre de l’année 2023/2024 des composantes suivantes : IAE ; IUT ; UFR LSH ; UFR SEE ; UFR SJE et UFR STAPS
15-seuils d’ouverture des mentions, parcours et options / les normes de groupes de TD/TP particulières au titre de l’année universitaire 2023/2024
16-tableau des demandes de remboursement des droits d’inscription universitaire au titre de l’année universitaire 2023/2024
17-attribution d’une subvention de l’UFR des sciences exactes et expérimentales (SEE) d’un montant de 1500 euros à une association étudiante, BDE Sup’EnR au titre de la demande de subvention d’étudiants du master 2 Energie solaire pour la participation au 4L Trophy 2024 version solaire
18-maquette du diplôme d’université (DU) Français sur Objectif Universitaire (FOU) niveaux B1-B2 et C1
19-création d’une commission innovation
20-L’avenant n°1 à la convention 2021-2026 entre l’UPVD et le CNRS
21-subvention d'investissement Dispositif "EMERGENCE" projet PARAVIROC (Parasite Virulence Occitanie) - Influences des contaminants aquatiques sur la virulence des parasites humains et zoonotiques transmis par les mollusques d’eau douce en région Occitanie (993)
22-subvention d'investissement Dispositif "EMERGENCE" - projet ENVIR - Impact de facteurs Environnementaux sur la Vibriose des huîtres : rôle des régulations transcriptomiques et épigénétiques (992)
23-subvention / Recherche : convention de coopération relative à la cartographie des structures morpho-sédimentaires du PNM du Golfe du Lion du projet FAMOSA GL (989)
24-Chaire Professeur Junior (CPJ) de Claudia POGOREUTZ (991)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 4 juillet 2023 : (Publiées le 11 juillet 2023)
1-Calendriers universitaires 2023/2024 des diplômes nationaux
2-Maquettes BUT 3 IUT
3-IUT-Maquettes Licence Pro Génie civil et construction : ouverture d'un parcours 3D Etudes Modélisations

Délibérations du conseil d'administration du 2 juin 2023 : (Publiées le 21 juin 2023)
01-Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2024
02-Lignes directrices de gestion (LDG) « Mobilité » des personnels enseignants-chercheurs, des personnels enseignants
03-Lignes directrices de gestion (LDG) « Carrières » relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
04-Cadrage National – Diplôme Inter-Universitaire « Professeurs et conseillers principaux d’éducation stagiaires-entrée dans le métier » (en alternance à mi-temps en établissement)
05-Renouvellement de la convention avec le Département de la Lozère relative à la participation financière du département de la Lozère au fonctionnement de l’UPVD – antenne de Mende au programme d’échanges avec l’université de Guiyang et au fonctionnement de la licence professionnelle métiers des administrations des collectivités territoriales (MACT) au titre de l’année 2022/2023
06-Convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : « Pôle Universitaire de Narbonne » entre l’UPVD et le Grand Narbonne au titre de l’année 2023
07-Procédure de création, renouvellement et fermeture d’une unité de recherche à l’UPVD
08-Concessions de logement
09-Tarifs de la formation continue et reprise d’études au titre de l’année universitaire 2023/2024
10-Harmonisation des tarifs de formation continue et reprise d’études dans les fiches financières des dossiers d’habilitation des diplômes d’université de langues au titre de l’année universitaire 2023/2024
11-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Mode, Luxe et Art de vivre
12-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Didactique du Français Langue Etrangère
13-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Violences, Jeunes et interventions sociales
14-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Juriste Franco Espagnol
15-Demandes de subvention au titre du FSDIE Initiative Etudiante : commission du 30 janvier 2023
16-Bilan pour l’année 2022 des actions relatives à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 30 mai 2023 : (Publiée le 7 juin 2023)
1-Modalités d'octroi de crédits ECTS (European Credits Transfert System) lors de l'obtention d'un diplôme universitaire d'études françaises

Délibérations du conseil d'administration du 14 avril 2023 n°1 à 12 : (Publiées le 24 avril 2023 sauf la délibération n°7-a publiée le 1er juin 2023)
01-procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022
02-procès-verbal de la séance du 9 décembre 2022
03-mise à jour de la cartographie des fonctions RIFSEEP pour les personnels BIATSS titulaires
04-revalorisation financière de l’IFSE des personnels BIATSS titulaires
05-revalorisation financière du complément de rémunération des agents contractuels
06-les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels BIATSS titulaires
07-a-régularisation du cadre juridique de certains régimes indemnitaires de personnels titulaires en vue de leurs paiements (Publiée le 01/06/2023)
08-note de cadrage des conférenciers
09-adoption des LDG ministérielles relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs portant création d’une voie temporaire aux professeurs des universités et assimilés au titre de l’année 2023
10-note de cadrage relative à la prime de responsabilité pédagogique (PRP) au titre de l’année 2022/2023
11-calendrier de l’année universitaire 2023/2024
12-contingent annuel d’autorisations d’absences des membres des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la fonction publique d’Etat et les modalités de mises en œuvre à l’UPVD

Délibérations du conseil d'administration du 14 avril 2023 n°13 à 29 : (Publiées le 24 avril 2023)
13-demande de financement à la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée pour le compte de la convention de rapprochement dans le cadre de la politique de site – programme d’actions 2023
14-tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
15-cession de bien immobilier : autoclave 300 litres
16-mise au rebut d’un véhicule de l’IUT : Renault Twingo
17-dans le cadre de l’organisation de la cérémonie de remise des diplômes de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de l’UPVD du 23 mars 2023, le tarif accompagnant de 25 euros
18-renouvellement du diplôme d’université (DU) Techniques de Récupération et Micro nutrition du Sportif
19-renouvellement du diplôme d’université (DU) Préparation aux concours des écoles de management (PACEM)
20-renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion et management des monuments historiques (G2MH)
21-renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion des ports de plaisance nautisme fluvial et environnement (G2PNE)
22-création du diplôme d’université (DU) Cybersécurité
23-renouvellement du diplôme d’université (DU) Plongée Scientifique en Environnement Marin (PSEM)
24-renouvellement du diplôme d’université (DU) Création et reprise de l’entreprise artisanale (CAP CREA)
25-règlement du concours photographique Prises de VUEs au titre de l’année 2022/2023
26-modification de la charte d’utilisation et règlement du FSDIE « Initiatives étudiantes »
27-demande de subvention au titre du FSDIE Initiative Etudiante : commission du 20 mars 2023
28-critères d’exonération des droits d’inscription
29-chaire Professeur Junior (CPJ) de CAVALHO AUGUSTO Ronaldo

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 11 avril 2023 : (Publiées le 19 avril 2023)
1-Renouvellement des représentants des étudiants dans les commissions statutaires suite au renouvellement des usagers aux conseils centraux
2-Calendrier des inscriptions administratives 2023/2024

Délibérations du conseil académique plénier du 11 avril 2023 : (Publiées le 13 avril 2023)
01- Désignation des membres usagers de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
02- Désignation des membres usagers de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
03- Election du vice-président étudiant de l'université

Délibération de la Commission Recherche du 11 avril 2023 : (Publiée le 25 avril 2023)
01 - Renouvellement des représentants des étudiants dans les commissions statutaires suite au renouvellement des usagers aux conseils centraux

Délibérations du conseil d'administration du 10 mars 2023 : (Publiées le 17 mars 2023)
01- Motion du conseil d’administration de l’UPVD relative à la revalorisation du statut des enseignants affectés dans le supérieur
02- Compte financier 2022
03- Dossier d’expertise relatif au transfert de l’antenne universitaire de l’université de Perpignan Via Domitia du site Auriac en cœur de Bastide de la Ville de Carcassonne version modifiée du 7 février 2023
04- Plan d’action 2022 du contrôle interne budgétaire et comptable (CIBC)
05- Contrat pluriannuel de site Occitanie Est 2021/2026 – volet commun
06- Critères UPVD pour le choix des sections CNU à ouvrir à la voie temporaire d’accès par promotion interne au corps des professeurs des universités ainsi que le choix de sections CNU à ouvrir au repyramidage au titre de l’année 2023
07- Adhésions et cotisations de l’établissement au titre de l’année 2023
08- Don de 35 ouvrages ayant appartenu à l’avocat Balthazar Bosca (1777-1841) au service commun de documentation de l’UPVD
09- Tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
10- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Chimie ».
11- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Instrumentation ».
12- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Technologie des équipements ».
13- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Compétences financières et stratégiques ».
14- Règlement intérieur du CRESEM
15- Subvention pour le projet « le logement en choc de densification. Aménager les territoires résidentiels face aux enjeux de sobriété foncière et de justice spatiale » (960)
16- Convention de reversement pour 2 cofinancements de thèses dans le cadre du "Défi-clés Occitanie 2022 « PV-STAR, Photovoltaïque en conditions non standard »" (978)
17- Convention de reversement dans le cadre du projet PPR "Un océan de solutions" ANR-22-POCE-0006 pour le projet RiOMar « Observer et anticiper l’évolution des zones côtières françaises sous influence des fleuves au 21e siècle » (979)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 7 mars 2023 : (Publiée le 15 mars 2023)
1-Calendrier universitaire pédagogique 2023/2024

Délibérations du conseil d'administration du 27 janvier 2023: (Publiées le 2 février 2023)
01-Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2022
02-Actualisation du règlement intérieur des conseils centraux
03-Contrat pluriannuel UPVD 2021-2026 – volet établissement
04-Avenant à la délibération UPVD/CA 2019/25-10 n°02 du 25 octobre 2019 relatif aux frais de mission à Mayotte
05-Charte fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection (CdS) à l’UPVD dans le cadre de la campagne de recrutement 2023 – session ANTEE
06-Liste des fonctions éligibles à la prime de charges administratives au titre de l’année 2022/2023
07-Concession de logement par nécessité absolue de service
08-Cession de bien mobilier : vente d’un compresseur
09-Offre de prestations sociales 2023
10-Organisation des journées d’études nationales de l’association internationale de pédagogie universitaire (AIPU) du 30 et 31 mars 2023 : les tarifs d’inscription, la participation financière des partenaires et le principe de l’exonération du paiement des frais d’inscription des enseignants de l’UPVD pour leur participation à cet évènement
11-Paramétrage « Parcoursup » 2023 : la modification des critères généraux d’examen des vœux relatifs au BUT Management de la Logistique et des Transports (MLT) 1^ère année.
12-Organisation des jurys permanents de VAE 2021-2022
13-Bilan 2022 des actions « Initiatives étudiantes » financées dans le cadre du FSDIE.
14-Convention de subvention en faveur d’un projet monobénéficiaire mené au titre du programme ERASMUS + N° 2022-1-FR01-KA131-HED-000052658 entre l’UPVD et l’agence Erasmus+ France / Education Formation
15-Convention de subvention en faveur d’un projet monobénéficiaire mené au titre du programme ERASMUS + N° 2022-1-FR01-KA171-HED-000080161 entre l’UPVD et l’agence Erasmus+ France / Education Formation
16-Convention de financement de projet "The sound of gorgonians forests" (966)
17-Convention de recherche et développement partagés 2023-2025 - Expertises scientifiques ObsCat 4 (964)
18-Subvention/Recherche – Le projet TransPyr (957)

Délibération du conseil d'administration du 16 décembre 2022: (Publiée le 16 décembre 2022)
01- Budget Initial 2023

Délibérations du conseil d'administration du 9 décembre 2022 n°01 à 12 : (Publiées le 15 décembre 2022)
01- Procès-verbal de la séance du 1^er juillet 2022
02- Demande d’autorisation du vote à main levé pour la désignation au conseil d’administration de la personnalité extérieure représentant d’un établissement d’enseignement secondaire
03- Candidature de Madame Inma UMBRIA en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’Université de Perpignan Via Domitia représentant d’un établissement d’enseignement secondaire pour la durée du mandat restant à courir
04- Campagne d’emplois 2023
05- Lignes directrices de gestion relatives aux mobilités des personnels BIATSS titulaires et contractuels de l’université de Perpignan Via Domitia
06- Plan de sobriété énergétique de l’UPVD
07- Composition des commissions d’affectation en vue du recrutement des enseignants du second degré
08- Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2023/2024
09- Projet de demande de subvention au conseil régional pour la formation des demandeurs d’emploi : renouvellement au titre de l’année universitaire 2023/2024
10- Tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
11- Critères d’évaluation pour l’attribution d’un congé pour projet pédagogique (CPP).
12- Renouvellement de la convention d’application avec le GRETA des Pyrénées Orientales dans le cadre de la licence professionnelle « Assurance, banque, finance : chargé de clientèle – Parcours : Produits bancassurances et gestion patrimoniale » au titre de l’année 2022/2023

Délibérations du conseil d'administration du 9 décembre 2022 n°13 à 25 : (Publiées le 15 décembre 2022)
13- Avenant n°1 à la convention de reversement 2021DRI00021 avec l’Université Paul Valéry Montpellier dans le cadre du projet COMPAS
14- Convention de subvention entre l’Etat et l’UPVD dans le cadre du projet d’intérêt général « les cordées de la réussite » 2022
15- Paramétrage « Parcoursup » 2023
16- Paramétrage « Trouve mon Master » 2023
17- Capacités d’accueil des licences professionnelles au titre de la rentrée 2023
18- Commission de programmation et de bilan des actions relatives à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) du 24 novembre 2022
19- Gratuité, en faveur des étudiants de l’UPVD, des entrées aux événements culturels organisés à la maison des arts et de la culture
20- Participation forfaitaire des étudiants de 3^ème année de licence et licence professionnelle aux certifications de langues (anglais et espagnol).
21- Règlements intérieurs des écoles doctorales 305 « Energie Environnement » et 544 « INTER-MED »
22- Subvention / Recherche Projet FLUX 3 : Suivi recrutement civelles -échappement anguilles argentées – lagune Bages-Sigean (949)
23- Convention de reversement du financement de la thèse "Sea More Blue, pour une écopoétique bleue" dans le cadre du PPR Océan et Climat (942)
24- Subvention/Recherche Projet GLUBS: Building the foundation of a global library of underwater biological sounds (954)
25- Subvention / Recherche Epi-tRNA - Dynamique de l'épitranscriptome des tRNA : Conséquences phénotypiques et moléculaires sur le développement des plantes et leur réponse au stress (950)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 6 décembre 2022 (Publiées le 13 décembre 2022)
1-Règlement des études de la licence d' Economie-Gestion de l'IAE
2-Modification master mention Energie en master mention Energie solaire

Délibérations du conseil d'administration du 21 octobre 2022: (Publiées le 28 octobre 2022)
01-Procès-verbal de la séance du 15 avril 2022
02-Procès-verbal de la séance du 3 juin 2022
03-Budget rectificatif n°2 – Exercice 2022
04-Motion du conseil d’administration relative à la non compensation par l’Etat de l’accélération de l’inflation, de la forte hausse du prix des énergies et de la revalorisation du point d’indice
05-Procédure de recouvrement des créances
06-Barèmes et dotation ministérielle, les critères d’attribution et la procédure de publication dans le cadre de la prime individuelle (C3) du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs au titre de l’année universitaire 2022/2023
07-Aide à l’installation des nouveaux enseignants chercheurs
08-Création du diplôme d’université (DU) préparation au CAPES
09-Seuils d’ouverture des mentions, parcours et groupes / Seuils dérogatoires au titre de l’année universitaire 2022/2023
10-Tarifs de la production 2022/2023 du domaine agricole de l’IUT
11-Adhésion au Datacenter Régional Occitanie (DROcc)
12-Note de cadrage relative à la gestion des reliquats des conventions recherche
13-Avenant de prolongation de la durée du projet IMPACT (821-1)
14-Convention de reversement du financement - projet HYPOXPERF retenu dans le cadre de l'appel à projets "Sport de Très Haute Performance" (887-2)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 18 octobre 2022 (Publiées le 3 novembre 2022)
1-Modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Licence sociologie 2022/2023 UFR LSH
2-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences Master 2 MEEF Catalan 2022/2023
3-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences Master 1 EEI, Master 2 EEI-ECE et Master 2 EEI-RT 2022/2023

Délibérations du conseil d'administration du 30 septembre 2022 n°01 à 12: (Publiées le 12 octobre 2022)
01- CRCT des personnels enseignants-chercheurs pour l’année universitaire 2023-2024 au titre des sections CNU et de l’établissement : la détermination du nombre semestres pouvant être attribués, pour l'année universitaire 2023-2024, au titre de la phase nationale et locale.
02- Demande d’admission en non-valeur
03- Avenant signé le 6 juillet 2022 à la convention de coopération susvisée entre l’UPVD et l’IRTS
04- Dossier d’expertise relatif au transfert de l’antenne universitaire de l’UPVD du site Auriac en cœur de Bastide de la ville de Carcassonne
05- Dossiers d’expertise CPER 2021-2027 « Campus durable, connecté et accessible ».
06- Conventions de mandatement pour la mise en œuvre d’une opération au titre de l’appel à projets Entrepreneuriat 2022-2024 « Promotion et accompagnement de l’entrepreneuriat étudiant et des projets innovants » entre la Région Occitanie et l’UPVD dans le cadre du service d’intérêt général Entrepreneuriat 2022-2024 (SIEG) – Subvention de fonctionnement spécifique
07- Convention de subvention 2022-2023 entre le Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères et l’UPVD dans le cadre du projet : FSPI 2022-28 « Renforcement des initiatives entrepreneuriales au sein des universités en équateur »
08- Statuts modifiés de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de Perpignan
09- Mise à jour des statuts de la Fondation UPVD
10- Avenant 2022-2023 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’ESI-BE
11- Convention relative au versement d’une subvention « Prépas Talents » entre le Ministère de la transformation et de la fonction publique et l’UPVD
12- Création du diplôme d’université (DU) INET (Institut National des Etudes Territoriales) et grands concours de l’administration territoriale.

Délibérations du conseil d'administration du 30 septembre 2022 n°13 à 25 : (Publiées le 12 octobre 2022)
13- Création du diplôme d’université (DU) INSP (Institut National du Service Public) et grands concours de l’administration nationale.
14- Renouvellement de la convention cadre de coopération entre l’UPVD et l’INSA de Toulouse
15- Projet SRESRI : dossier de demande de financement – accompagnement des projets innovants des IUT de la Région Occitanie / Pyrénées -Méditerranée dans le cadre du projet de création d’une salle pédagogique innovante
16- Création des diplômes d’université (DU) Français sur Objectifs Universitaires (FOU) B2 et C1
17- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Business Administration pour une durée de deux ans.
18- Création du diplôme inter universitaire (DIU) 2^nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée
19- Convention dispositif FORPRO SUP entre l’UPVD et la Région Occitanie dans le cadre de la subvention de fonctionnement spécifique au titre de l’année 2022/2023
20- Convention attributive d’une aide européenne du fonds social européen dans le cadre du DAEU 2021/2022 entre l’UPVD et la Région Occitanie
21- Tarifs formation continue et reprise d’études – avenant n°2 au titre de l’année universitaire 2022/2023
22- Avenant au projet de mise en œuvre du E-DAEU-B
23- Convention de reversement du financement de la thèse de Raphaël Rousseau dans le cadre du projet Ecole Universitaire de Recherche "TULIP" (941)
24- Avenant de modification du plan de financement pour l'opération GRAINE SYFI (Synthèse de code virgule fixe) (745-1)
25- Convention d’encadrement de l’étude sur le crabe bleu en vue de comprendre cette espèce invasive et de lutter contre sa prolifération (934)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 27 septembre 2022 (Publiées le 7 octobre 2022)
1-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2022/2023 et le règlement des études
2-Modalités de contrôle des connaissances des PASS/L.AS 2022/2023
3-Calendrier 3PE

Délibérations du conseil d'administration du 1er juillet 2022: (Publiées le 12 juillet 2022)
01-Débat d’orientation budgétaire – exercice 2023
02-Budget Rectificatif n°1
03-Demandes d’admission en non-valeur
04-Demande de remise gracieuse relative à un trop perçu sur salaire
05-Demande de remise gracieuse relative aux frais de scolarité d’un étudiant de l’IUT
06-Minoration de service des enseignants et enseignants-chercheurs
07-Mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’UPVD
08-Concessions de logement attribuées par l’UPVD pour nécessité de service et occupation à titre précaire avec astreinte
09-Programme annuel de prévention 2022
10-Tarifs de la boutique UPVD des nouveaux produits proposés à la vente
11-Conventions de reversement avec l’Université de Nîmes, l’Université de Montpellier et l’Université Paul Valéry Montpellier 3 concluent dans le cadre du financement régional pour le programme d’actions 2022 – CTOE – Académie de Montpellier
12-Création du diplôme d’université (DU) Langues des Signes Françaises (LSF)
13-Renouvellement des diplômes d’université (DU) français intensif (DUFI) niveau B1 et B2
14-Renouvellement du diplôme d’université (DU) modes alternatifs des règlements des différends (MARD)
15-Composition statutaire de la commission de la bourse d’aide à la mobilité internationale (AMI) du Ministère de l’enseignement supérieur de la recherche et de l’innovation (MESRI) et ses critères d’attribution
16-Avenant n°1 à la convention relative au programme de valorisation durable de la biodiversité mahoraise par l’innovation en cosmétique :projet PhytoMaora (791-1)
17-Convention de financement pour la réalisation du projet COMETE Coopérations et controverses autour de la MEthanisation dans les Territoires ruraux (928)
18-Grant Agreement projet Horizon Europe BIOcean5D visant à la préservation à long terme de la vie marine et à l'élaboration de nouveaux indicateurs de la biodiversité marine (926)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 28 juin 2022 (Publiées le 7 juillet 2022)
1-Maquettes BUT IUT
2-Calendriers universitaires 2022/2023 des diplômes nationaux (DEUST, Licence, Licence Pro et Master)
3-Charte des examens