Délibération des conseils

Délibérations du conseil d'administration du 4 juillet 2025 : (Publiées le 16 juillet 2025)
01- budget rectificatif n°1 – Exercice 2025 de l’établissement
02- budget rectificatif n°1 – Exercice 2025 de la Fondation UPVD
03- demande de remise gracieuse relative à un trop perçu sur rémunération
04- valorisation des corrections de copies de l’examen national du pré-CAPA avec effet rétroactif au titre des années universitaires 2023/2024 et 2024/2025
05- cartographie C2 et REH avec une régularisation au titre de l’année 2024-2025 à compter du 1er mai 2025
06- mise à jour des lignes Directrices de Gestion (LDG) Indemnitaires des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
07- Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) relative à la 3ème composante (C3) au titre de la campagne 2025-2026
08- demandes d’admission en non-valeur
09- délégation de pouvoir du conseil d'administration au président pour les sorties d’actifs
10- délégation de pouvoir du conseil d'administration au président pour les admissions en non-valeur de créances d’un montant inférieur à 2 000 €
11- délégation de pouvoir du conseil d’administration au président pour accorder des remises gracieuses d’un montant inférieur à 2 000 €
12- Avenants n°1 aux contrats administratifs de mise à disposition immobilière entre l’UPVD et la Ville de Perpignan – Campus Mailly I et II
13- protocole transactionnel portant règlement financier et valant constat de fin de mission et décompte général définitif du marché de maîtrise d’œuvre n°2019-02-UPVD-ST pour l’opération de construction de l’extension du bâtiment B entre l’UPVD et le groupement de maîtrise d’œuvre : Architecture Adrienne Costa et la SAS OTCE Languedoc Roussillon
14- Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) – Antenne UPVD de Carcassonne
15- projet d’ajustement de l’organisation de l’Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Perpignan
16- désignation des membres de la commission d’exonération des droits d’inscription
17- tableau des seuils d’ouverture des mentions/parcours/options, des normes de groupes de TD/TP/Informatique et des normes de groupes TD/TP particulières au titre de l’année universitaire 2025/2026
18- avenant n°2 à la convention de reversement entre l’université de Montpellier Paul Valéry et l’UPVD pour le projet COMPAS
19- commission de bilan et de programmation des actions relatives à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) du 13 mars 2025
20- avenant 2025-2026 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole Supérieure de I ’Immobilier
21- statuts du centre de formation d’apprentis ENSUP-LR
22- règlement intérieur du centre de formation d’apprentis ENSUP-LR
23- règlement intérieur de la commission contribution vie étudiante et de campus (CVEC) de l’UPVD
24- diplômes nationaux ouverts à l’alternance au titre de l’année 2025/2026 des composantes suivantes conformément à la liste des formations ouvertes à l’alternance jointe à la présente délibération :  IAE ; IUT ; UFR LSH ; UFR SEE ; UFR SJE et UFR STAPS
25- modification des conditions de remboursement en cas d’annulation des droits d'inscription et frais de formation aux diplômes nationaux, diplômes d’université et certifications de l'Université Perpignan Via Domitia.
26- révision du tarif de la soirée d'intégration des primo-entrants
27- guide d’élaboration 2025 des diplômes d’université et des formations qualifiantes
28- Créations, renouvellements et modifications des DU au titre des années 2025/2026 et 2026/2027
29- modification de la cotisation SUAPS des personnels et usagers de l’UPVD à compter du 1er septembre 2025.
30- feuille de route « Transition Ecologique pour un Développement Soutenable » (TEDS) 2025/2026
31- convention recherche

Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 1er juillet 2025 : (Publiées le 15 juillet 2025)
1-La charte des examens
2-Les calendriers universitaires des diplômes nationaux 2025/2026 de l'UFR SJE, de l'UFR SEE, de l'IAE, du STAPS , de l'IUT, du SULCC/CLC et de SupEnr
3-Critères d'attribution du statuts Sportifs de Bon Niveau (ESBN)
4-Désignation des membres de la commission d'exonération des droits d'inscription
5-Règlement des études du CUEF

Délibérations du conseil d'administration du 6 juin 2025 : (Publiées le 10 juin 2025)
01-procès-verbal de la séance du 7 juin 2024
02- débat d’orientation budgétaire – Exercice 2026
03- validation du rapport d’autoévaluation de l’UPVD (vague A – 2020 – 2024) – HCERES
04- note de cadrage relative au contingent concernant l’aménagement des services des personnels ESAS
05- calendrier universitaire général de l’année universitaire 2025/2026
06- renouvellement de la convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : antenne UPVD de Narbonne entre le Grand Narbonne et l’UPVD au titre de l’année 2025
07- L’ajustement de l’organisation de la direction de la formation et de la vie universitaire (DFVU).
08- tarif des accompagnants pour la cérémonie de remise des diplômes 2025 de l’IAE
09- tarifs des ouvrages des Presses Universitaires de Perpignan (PUP) édités en 2025
10- Offre de sensibilisation du Pôle Etudiant Pour l’Innovation, le Transfert et l’Entrepreneuriat Languedoc-Roussillon (PEPITE-LR)
11- désignation des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante : la commission fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) aide sociale et la commission FSDIE projets
12- conventions de mécénat de la Fondation UPVD
13- convention attributive d’une aide européenne du Fonds social européen + Programme Occitanie FEDER-FSE + 2021-2027 entre l’UPVD et la Région Occitanie dans le cadre du Master Activités Physiques Adaptées et Santé (APA-S)
14- Exonération des droits d’inscription du diplôme d’université passerelle dans le cadre du dispositif Tremplin Occitanie – étudiant en exil 2024-2025
15- tarifs relatifs à la certification du TOEIC et du CLES et à la préparation à la certification PIX au titre de l’année universitaire 2025/2026
16- tarifs des formations du CUEF ; tarification TCF, DELF et DALF au titre de l’année universitaire 2025/2026
17- tarifs de la formation continue et reprises d’études au titre de l’année universitaire 2025-2026
18- convention de fonctionnement spécifique projets transverses enseignement supérieur entre l’UPVD et la Région Occitanie relative à la subvention pour la formation des demandeurs d’emploi 2024-2026
19- tarifs d’inscription au congrès Groupe Français des Pesticides (GFP) du 11 au 13 juin 2025 et la cotisation 2025 au GFP pour le Laboratoire de Biodiversité et Biotechnologies Microbiennes (LBBM).
20- tarifs d’inscription au colloque Biosolutions du 23 au26 septembre 2025 organisé par le Centre de Recherches Insulaires et Observatoire de l’Environnement (CRIOBE)
21- conventions de recherche

Délibération de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 3 juin 2025 : (Publiées le 4 juin 2025)
01-Désignation des membres de la commission FSDIE Social et FSDIE Initiatives étudiantes

Délibération du conseil d'administration du 27 mai 2025 : (Publiée le 28 mai 2025)
01- HCERES - Validation des documents relatifs à l'évaluation des entités de recherche et des formations

Délibérations du conseil d'administration du 11 avril 2025 : (Publiées le 11 avril 2025)
01- Élection du vice-président du conseil d'administration
02- Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’université pour tous les actes relevant du domaine suivant : Autorisation d’ester en justice.
03- Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’université relative à l’approbation des contrats, conventions, accords et avenants conclus pour le compte de l’université.

Délibérations du conseil académique plénier du 11 avril 2025 : (Publiées le 15 avril 2025)
01-Élection de deux professeurs des universités ou personnels assimilés de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
02-Élection de deux professeurs des universités ou personnels assimilés de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
03-Élection de deux maîtres de conférences ou personnels assimilés titulaires de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
04-Élection de deux maîtres de conférences ou personnels assimilés titulaires de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
05-Élection de quatre usagers de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
06-Élection de quatre usagers de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
07-Élection d'un représentant des personnels titulaires de sexe masculin, exerçant des fonctions d'enseignement, appartenant à un autre corps de fonctionnaires que celui des enseignants-chercheurs au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
08-Élection d'un représentant des personnels titulaires de sexe féminin, exerçant des fonctions d'enseignement, appartenant à un autre corps de fonctionnaires au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
09-Élection du Vice-Président Étudiant

Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique du 9 avril 2025 : (Publiées le 11 avril 2025)
01-Désignation de M. Olivier BRIFFAUT en qualité de personnalité extérieure de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique représentant d'un établissement secondaire
02-Désignation de Mme Audrey SAGUI en qualité de personnalité extérieure de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique en tant que représentante d'un ordre professionnel
03-Désignation de M. Jérôme RUMEAU en qualité de personnalité extérieure de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique en tant que personnalité qualifiée
04-Élection du Vice-Président de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique

Délibérations de la commission recherche du conseil académique : (Publiées le 11 avril 2025)
01- Désignation de Madame Florence GALLETTI en qualité de personnalité extérieure de la commission recherche du conseil académique représentante d’un organisme de recherche  
02- Désignation de Madame Sandrine SALVAT en qualité de  personnalité extérieure de la commission recherche du conseil académique représentante d’une entreprise ou d’un groupement d’entreprises
03- Désignation de Monsieur Yves DESDEVISES en qualité de  personnalité extérieure de la commission recherche du conseil académique personnalité qualifiée de ladite commission
04- Élection de la vice-présidente de la commission recherche du conseil académique

Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2025 :
02- Le 3ème choix de section CNU à ouvrir à la voie temporaire d'accès par promotion interne au corps des professeures des universités au bénéfice des maîtres de conférences : voie dite du « repyramidage » au titre de l’année 2025 (Publiée le 31 mars 2025)
03- déclaration d’inutilité des parcelles situées sur la commune de Carcassonne - Domaine Auriac (Publiée le 2 avril 2025)

Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2025 relative à l'élection du président : (Publiée le 28 mars 2025)
01- Election du président de l'université de Perpignan

Délibérations du conseil d'administration du 18 mars 2025 : (Publiées le 24 mars 2025)
01- Candidature de Monsieur Guy DURAND en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD assumant les fonctions de Président et/ou direction au sein d’une entreprise
02- Candidature de Monsieur Marc MOLINER, ancien diplômé de l’UPVD, en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant des organisations représentatives des salariés
03- Candidature de Monsieur Frédéric HALIMI, ancien diplômé de l’UPVD, en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés
04- Candidature de Madame Inma UMBRIA, en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant d’un établissement d’enseignement secondaire

Délibérations du conseil d'administration du 7 mars 2025 : (Publiées le 18 mars 2025)
01- compte financier de l’établissement UPVD au titre de l’année 2024
02- compte financier de la Fondation UPVD au titre de l’année 2024
03- annexe financière du service mutualisé de gestion des pensions au titre de l’année 2024
04- demande de financement au titre de l'appel à projets Entrepreneuriat 2 "Accompagnement de projets innovants" pour la période 2025-2027 dans le cadre du projet déposé pour l'incubateur UPVD IN CUBE
05- participation financière d’un montant de 150 euros des étudiants de la faculté des lettres et sciences humaines au titre du voyage pédagogique en Grèce prévu du 4 au 9 mai 2025
06- tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
07- offre de prestations sociales au bénéfice des personnels de l’UPVD au titre de l’année 2025
08- conventions de mécénat
09- conventions recherche

Délibérations de la commission formation et de la vie universitaire du conseil académique du 4 mars 2025 : (Publiée le 18 mars 2025)
1-Calendrier universitaire pédagogiques 2025/2026
2-Charte des examens

Délibérations du Conseil d'administration du 31 janvier 2025: (Publiées le 7 février 2025)
01-procès-verbal de la séance du 5 avril 2024
02-procès-verbal de la séance du 26 avril 2024
03- Repyramidage conditionnel : adoption des critères UPVD pour le choix des sections CNU à ouvrir à la voie temporaire d’accès par promotion interne au corps des professeurs des universités et répartition suivante par section CNU des possibilités de promotions internes ouvertes à l’UPVD pour l’accès au corps des professeurs des universités au titre de l’année 2025.
04- charte visioconférence fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection (CdS) à l’UPVD
05- convention de transfert des biens immobilisés de l’antenne de Mende entre l’UPVD et l’Université de Nîmes
06- modification du règlement intérieur appel à projet (AAP) CVEC UPVD – Demande de financement de projets sur les fonds CVEC de l’UPVD
07- renouvellement du diplôme d’université (DU) Préparation au CAPES à compter de l’année universitaire 2024/2025 et pour une durée de deux ans
08- modification du diplôme d’université (DU) Analyste Vidéo
09- fiche mission des tuteurs académiques de l’alternance à compter de l’année universitaire 2024/2025
10- conventions recherche

Délibérations de la commission formation et de la vie universitaire du conseil académique du 28 janvier 2025 : (Publiée le 13 février 2025)
01-Valorisation de l'engagement étudiant
02-Calendrier du Master APAS

Délibérations du Conseil d'administration du 13 décembre 2024 n°01 à 15: (Publiées le 16 décembre 2024)
01-Bureau de l’université
02-Budget rectificatif n°2 – Exercice 2024
03-Campagne d’emplois 2025
04-Budget initial – Exercice 2025
05-Délégation de pouvoir du conseil d’administration à l’administrateur provisoire de l’université pour tous les actes relevant du domaine suivant : Autorisation d’ester en justice
06-Délégation de pouvoir du conseil d’administration à l’administrateur provisoire de l’université de Perpignan relative à l’approbation des contrats, conventions, accords et avenants conclus pour le compte de l’université
07-Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2025/2026
08-Feuille de route « Transition Ecologique pour un Développement Soutenable » (TEDS) 2024/2025
09-Mise à jour du protocole sur le temps de travail des personnels BIATSS à l’UPVD
10-Mise à jour des lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels BIATSS titulaires
11-Demandes d’admission en non-valeur
12-Sortie de l'actif des immobilisations de matériel informatique inscrites dans le patrimoine de l’université avant le 31/12/2010 et totalement amorties, conformément aux règles comptables en vigueur
13-Budget projet 2024 de l’INSPE de l’Académie de Montpellier
14-Bilan des actions de la coordination territoriale Occitanie Est (CTOE) au titre de l’année 2023
15-Contrat de licence avec la société LexisNexis 2023-2026
Délibérations du Conseil d'administration du 13 décembre 2024 n°16 à 31 :(Publiées le 16 décembre 2024)
16-Convention pour un don d’ouvrages ayant appartenu à l’avocat Balthazar Bosca (1777- 1841) par M. Olivier POISSON
17-Dossier de demande d’aide européenne - Programme Occitanie FEDER-FSE+ 2021- 2027 dans le cadre du projet Master STAPS Activités Physiques Adaptées et Santé (APA-S)
18-Conventions de mécénat
19-Demande d’aide régionale au titre du dispositif 2024 – DITEE_EEDD : Soutien de l'éducation à l'environnement et au développement durable - référence : 00222124, destinée à la réalisation de l’opération intitulée : Organisation d'une journée de sensibilisation des étudiants de 1ère et 2ème année de Licence à la transition écologique pour un développement soutenable
20-Ajout d’un calendrier d’alternance complémentaire pour le Master 2ème année Energie Solaire au titre de l’année 2024/2025 et la modification du calendrier d’alternance du Master 1ère année Sciences de la Mer au titre de l’année 2024/2025.
21-Paramétrage « Parcoursup » 2025
22-Paramétrage « Trouve mon Master » 2025
23-Capacités d’accueil des licences professionnelles au titre de la rentrée 2025 pour l’année universitaire 2025/2026
24-Capacités d'accueil pour l'affectation des filières PASS UM dans les LOSC2 UPVD au titre de l’année universitaire 2025/2026
25-Règlement du tournoi d’échecs 2024/2025
26-Modification du diplôme d’université (DU) Droit du numérique – Digital Law
27-Modification des diplômes d’université (DU) Prépa-talent INET et INSP
28-Projet de demande de financement 2025/2026 au Conseil Régional pour la formation des demandeurs d'emploi
29-Demande de renouvellement d'agrément de centre de passation du TCF
30-Mise à jour des tarifs des formations du CUEF à compter du 1er septembre 2024 et pour l’année universitaire 2024/2025
31-Conventions recherche

Délibération de la commission formation et de la vie universitaire du conseil académique du 10 décembre 2024: (Publiée le 16 décembre 2024)
01-Intégration niveau Master dans le dispositif de la valorisation de l’engagement étudiant pour la rentrée universitaire 2025/2026

Délibération du Conseil d'administration du 15 novembre 2024 : (Publiée le 21 novembre 2024)
01- Modification des statuts de l'UPVD

Délibérations du Conseil d'administration du 25 octobre 2024 : (Publiées le 20 novembre 2024)
01-Contrat d’Objectifs, de Moyens et de Performance (COMP) 2024-2026
02-Dossier d’expertise pour l’opération : campus durable, connecte et accessible pour certains bâtiments de l’université de perpignan : Bâtiment J - BU Sciences
03-Mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels enseignants-chercheurs et enseignants de l’UPVD
04-Mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’UPVD
05-Nomination de Monsieur Bruno BAS en qualité de directeur du SSE de l’UPVD
06-Tarifs des produits du domaine agricole de l’institut universitaire de technologie (IUT) de Perpignan 2024/2025
07-Diplôme inter universitaire (DIU) 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée au titre de l’année universitaire 2024-2025
08-Guide pratique des déplacements professionnels temporaires en France et à l’étranger des personnels civils de l’Etat et assimilés relevant du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
09-Schéma directeur de la vie étudiante 2024-2029
10-Modalités de remboursement des droits d’inscription des diplômes nationaux, des diplômes d’université et des certifications de l’UPVD à compter de septembre 2023
11-Avenant financier annuel 2024/2025 à la convention cadre de coopération entre l’UPVD et l’INSA de Toulouse
12-Modification des calendriers d’alternance des diplômes suivants ouverts à l’alternance au titre de l’année 2024/2025 : Master 1ère année : Biodiversité Développement Durable et la Licence professionnelle administrateur de systèmes
13-Présentation de la maquette de formation de la licence professionnelle nutrition (NSA).
14-Renouvellement de la convention de subvention dans le cadre du dispositif les cordées de la réussite au titre de l’année 2024/2025 entre l’UPVD et la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités
15-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Marketing Digital
16- Tarifs des certifications et des rémunérations des examinateurs-correcteurs du Test de connaissance de français (TCF), Test d’évaluation de français (TEF), Diplôme de français professionnel (DFP) à compter de septembre 2023
17-Convention de subvention pour le programme Erasmus 2024-1-FR01-KA131-HED-000236457 avec l’agence ERASMUS + France dans le cadre du projet ERASMUS 2024-2026
18-Convention de subvention pour le programme ERASMUS 2024-1-FR01-KA171-HED-000242733 avec l’agence ERASMUS + France dans le cadre du projet EMIC 2024-2027
19-Accord transfrontalier de partenariat entre l’UPVD et l’Université de Gérone
20-Règlement intérieur de l’école doctorale 544 Inter-Med
21-Conventions recherche

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 22 octobre 2024 : (Publiées le 14 novembre 2024)
1-Election Vice-Présidente Formation
2-Les modalités de contrôle des sessions d'examen du CUEF
3-Les modalités de contrôle des connaissances et des compétences M1 Archéologie de l'UFR LSH
4-Le règlement des études de l'UFR STAPS
5-Le règlement des études de l'école d'ingénieurs Sup'EnR
6-La modification d'acquisition de bloc de compétences pour le Diplôme d'Université Gestion et management des monuments historiques de l'IAE

Délibérations du Conseil d'administration du 27 septembre 2024 n°01 à 14 : (Publiées le 15 octobre 2024)
01-Procès-verbal de la séance du 2 février 2024
02-Procès-verbal de la séance du 8 mars 2024
03-Contingent congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) des personnels enseignants-chercheurs pour l’année universitaire 2025-2026 : la détermination du nombre de semestres au titre de la phase locale (établissement)
04- Modification de la cartographie C2/REH pour l’année universitaire 2023/2024
05- Modification de la cartographie C2/REH pour l’année universitaire 2024/2025
06- Note de service relative aux indemnités pour service à la mer
07- Mise à jour de la cartographie des fonctions RIFSEEP
08-Concessions de logement pour nécessité absolue de services (NAS) à compter du 1er septembre 2024
09- Demande de sortie d'inventaire des véhicules suivants pour cession à titre gratuit
10- Convention entre l’UPVD et le Département de la Lozère relative à la participation financière du département de la Lozère au fonctionnement de l’UPVD – antenne de Mende au titre de l’année 2023/2024
11- Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – Toiture CREM bâtiment portuaire Anse Gerbal entre l’UPVD et le Département des Pyrénées Orientales
12- Avenant 2024/2025 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole supérieur de l’immobilier
13- Règlement du concours photographique Prise de vues 4ème édition – Le thème du concours 2024/2025 est « Protection de l’environnement ».
14-Demande d’accréditation du Master mention Management parcours gestion et management de projets de construction

Délibérations du Conseil d'administration du 27 septembre 2024 n°15 à 28 : (Publiées le 15 octobre 2024)
15-Demande d’accréditation de la licence Electronique, Energie électrique, Automatique
16- Demande d’accréditation de la licence de physique
17- Tarifs des formations du CUEF à compter du 1er septembre 2024
18- Bilan qualitatif établi dans le cadre :
- du programme AIMES – Soutien à l’accueil et l’insertion d’étudiant en exil 2023/2024
- du dispositif tremplin Occitanie pour l’accueil des étudiants en exil 2023/2024 dans le cadre du DU Passerelle
19- Exonération des frais d’inscription au DU Passerelle dans le cadre du dispositif Tremplin Occitanie au titre de l’année 2023/2024
20- Organisation d’un cours de français ludique par le CUEF à destination de la société LM Tour Service
21-Avenant n°1 aux tarifs formation continue et reprise d’études année universitaire 2024/2025
22- Demande de subvention à la Région Occitanie pour la formation des demandeurs d’emploi 2024-2025 complémentaire au Programme ForPro Sup dans les quatre universités Occitanie Est au titre de l’opération : « Accompagnement aux transitions »
23- Demande de subvention à la Région Occitanie pour la formation des demandeurs d’emploi 2024-2025 complémentaire au Programme ForPro Sup dans les quatre universités Occitanie Est au titre de l’opération : « Accompagnement à la réussite : mieux apprendre, mieux se former pour réussir »
24- Dossier d’habilitation de la formation qualifiante « Formation Compétences financières et stratégiques » pour la Banque Populaire du Sud au titre de l’année universitaire 2024-2025
25- Dossier d’habilitation de la formation qualifiante « DIGITAL FCU - EF017 Scénariser un parcours d'apprentissage » au titre des années universitaires 2024-2026
26- Règlement intérieur du Laboratoire de Modélisation Pluridisciplinaire et Simulations (LAMPS)
27- Statuts du Laboratoire de Modélisation Pluridisciplinaire et Simulations (LAMPS).
28- Conventions recherche

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 24 septembre 2024 : (Publiée le 7 octobre 2024)
1-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences et règlement des études 2024/2025
2-Valorisation de l'engagement étudiant : attendus et barème pour les étudiants de licence

Délibérations du Conseil d'administration du 7 juin 2024 n°1 à 13: (Publiées le 21 juin 2024)
01-procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023
02- procès-verbal de la séance du 22 décembre 2023
03- débat d’orientation budgétaire – Exercice 2025
04- transfert des emplois et de la masse salariale afférente à l’université de Nîmes, à compter de la rentrée 2024/2025, au titre du projet de transfert des missions d’enseignement supérieur et de la gestion totale de l’antenne de Mende
05- calendrier de l’année universitaire 2024/2025
06- mise à jour de la charte du télétravail à l’UPVD
07- mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’UPVD
08- lignes directrices de gestion relatives à la politique de rémunération et indemnitaire des personnels BIATSS titulaires et des personnels contractuels
09- protocole de gestion des agents contractuels enseignants-chercheurs et enseignants de l’UPVD
10- L’enveloppe budgétaire au titre de la campagne 2024 de la 3ème composante (C3) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC)
11- mise à jour de la cartographie C2/REH pour l’année universitaire 2023-2024
12- mise à jour des Lignes Directrices de Gestion (LDG) « Carrières » relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
13- mise à jour des lignes directrices de gestion (LDG) relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs et enseignant et cartographie C2/REH pour l'année universitaire 2024/2025

Délibérations du Conseil d'administration du 7 juin 2024 n°14 à 29: (Publiées le 21 juin 2024)
14- rapport social unique 2021 et 2022
15- rapport social unique 2023
16- convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : « Pôle Universitaire de Narbonne » entre l’UPVD et le Grand Narbonne au titre de l’année 2024
17- convention pour le don d’ouvrages ayant appartenu au démographe Alfred Sauvy (1898-1991) entre John C. Wilkinson et l’UPVD
18- tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
19- tarifs formation continue et reprise d’études au titre de l’année 2024/2025
20- Ajustement des effectifs présenté dans le cadre de la formation qualifiante « Accompagnement méthodologique à la Validation des Acquis de l'Expérience » 2023-2024
21- formation qualifiante : DIGITAL FCU - TRA014 Construire des ressources en respectant le droit d'auteur
22- bilan des effectifs des tuteurs alternance et du nombre d’heures de suivi par composante 2023/2024 au titre du tutorat académique alternance
23- renouvellement de la convention relative au versement d’une subvention « Prépas Talents» 2024-2025 entre le Ministère de la transformation et de la fonction publique et l’UPVD
24- tableau des seuils d’ouverture des mentions/parcours/options, des normes de groupes de TD/TP/Informatique et des normes de groupes TD/TP particulières 2024/2025
25- maquette de formation du Master Activités physiques adaptées et santé (APA-S)
27- modification de la maquette du diplôme d’université (DU) RETROFIT – véhicules électriques : parcours automobile – parcours bateau
28- décharges d'enseignement des lauréats de l'appel à projet « Jeune Chercheur – Jeune Chercheuse » de l'ANR
29- convention de reversement AAP – 2024 Défi-clé Sciences du Passé Réf. 2024-214-CIF/D-DRDV - Projet Gorgyous (1057)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 4 juin 2024 : (Publiée le 27 juin 2024)
1- Les fiches de missions composantes : coordination des stages, emploi du temps, référent hygiène et sécurité, référent qualité et référent vie étudiante.