Délibération des conseils

Délibérations du Conseil d'administration du 26 avril 2024 : (Publiées le 3 mai 2024)
01- Projet de transfert, à compter de la rentrée 2024/2025, des missions d'enseignement supérieur, de la gestion totale de l'antenne de Mende et des moyens afférents dont les emplois, de l'UPVD à l'Université de Nîmes
02- Protocole d'accord RH portant le transfert de personnels de l'université de Perpignan à l'université de Nîmes
03- Compte Financier 2023 : rectification de l'article 2 de la délibération du 8 mars 2024

Délibérations du Conseil d'administration du 5 avril 2024 : (Publiées le 25 avril 2024)
01- procès-verbaux du : 29 septembre 2023 ; 27 octobre 2023 et 10 novembre 2023
02- mise à jour de la charte visioconférence fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection (CdS) à l’UPVD
03- tarif de la boutique UPVD d’un nouveau produit proposé à la vente
04- digitalisation de six modules de formation dans le cadre du projet Digital FCU
05- critères d’exonération des droits d’inscription
06- création de postes de surveillant d’examen dans le cadre des aménagements d’études des étudiants en situation de handicap
07- renouvellement du diplôme d’université (DU) Expertise de justice
08- renouvellement du diplôme d’université (DU) Droit du numérique - Digital law - Derecho del digital
09- renouvellement du diplôme d’université (DU) Modes alternatifs de règlement des différends (MARD)
10- renouvellement du diplôme d’université (DU) Data Analysis and Tools Applied to Sports (DATAS)
11- renouvellement du diplôme d’université (DU) Institut National des Etudes Territoriales (INET) et grands concours de l'administration territoriale
12- renouvellement du diplôme d’université (DU) Institut National du Service Public (INSP) et grands concours de l'administration nationale
13- renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion de Projets dans l'Economie Sociale et Solidaire (GPESS)
14- renouvellement du diplôme d’université (DU) Pré-MEEF
15- renouvellement du diplôme d’université (DU) Business Administration
16- renouvellement du diplôme d’université (DU) Analyste Vidéo
17- modification du diplôme d’université (DU) Techniques de récupération et Micronutrition du sportif.
18- renouvellement du diplôme inter université (DIU) 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée
19- renouvellement des diplômes d’université (DU) Certificat de Langue Catalane B1 et B2
20- création des diplômes d’université (DU) Certificat de Langue Catalane A1 et A2
21- création du diplôme d’université (DU) formateur en intervention sociale
22- frais d’inscription dans le cadre de l’édition 2024 de l’école des jeunes chercheurs en programmation
23- frais d’inscription des non communicants au congrès d’EASLCE « Sea More Blue, approches écopoétiques et interdisciplinaires de la mer et des océans » du 17 au 20 juin 2024
24- frais d’inscription au 30ème séminaire franco-polonais de mécanique
25- convention passée entre l’Office Français de la Biodiversité, bénéficiaire « chef de file » et l’Université de Perpignan Via Domitia, partenaire bénéficiaire, dans le cadre de l’opération collaborative « Etude de l’effet réserve engendré par l’arrêt des activités extractives dans les zones chlordécone » (1058)
26- convention de reversement de fonds dans le cadre du projet PI2M financé par le Plan Innovation Outre-Mer (1056)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 2 avril 2024 : (Publiées le 26 avril 2024)
1- Fiche de missions pédagogiques : activités et responsabilités de formation
2- Fiche de missions pédagogiques : correspondant international
3- Fiche de missions pédagogiques : directeur des études
4- Calendrier des inscriptions administratives

Délibérations du Conseil d'administration du 8 mars 2024 : (Publiées le 14 mars 2024)
01- Désignation des commissaires aux comptes (CAC) 2023-2028
02- Compte financier 2023
03- Charte numérique
04- Mise à jour des lignes directrices de gestion « mobilité » des personnels enseignants chercheurs, des personnels enseignants
05- Mise à jour des lignes directrices de gestion « carrières » relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
06- Réorganisation de l’unité de formation et de recherche (UFR) Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)
07- Tarif de la boutique UPVD d’un nouveau produit proposé à la vente
08- Programme annuel de prévention de l’UPVD au titre de l’année 2024
09- Tarif accompagnant de 25 euros, dans le cadre de l’organisation de la cérémonie de remise des diplômes de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de l’UPVD du 8 mars 2024.
10- Participation financière des étudiants d’un montant de 150 euros au voyage pédagogique en Italie du 7 au 11 mai 2024 dans le cadre de l’application des connaissances et compétences de guide conférencier
11- Modification de la maquette du diplôme d’université (DU) Cybersécurité
12- Note de cadrage relative à l’hébergement d’entreprises et de créateurs d’entreprises au sein des locaux de l’UPVD
13- Frais d’inscription au colloque « GIGER, DALI et Cie : Partages de surréalisme » - du 25 au 27 avril 2024
14- Convention de reversement 50 % contrat doctoral portant sur le Vieillissement accéléré de revêtements multicouches phases MAX/SiC (1052)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 5 mars 2024 : (Publiées le 7 mars 2024)
1-Calendrier universitaire pédagogique 2024/2025
2-Charte d'engagement de l'usager du tutorat Prise de notes
3-Note sur les stages dans l'offre de formation
4-Désignation des membres du conseil du service de santé des étudiants parmi les représentants des personnels administratifs, enseignants et usagers de la CFVU

Délibération du Conseil Académique Plénier du 5 mars 2023 (Publiée le 25 mars 2024)
1 - Désignation des membres du conseil du service de santé des étudiants parmi les représentants des étudiants élus du Conseil Académique Plénier

Délibérations du Conseil d'administration du 2 février 2024 : (Publiées le 15 février 2024)
01- Projets de conventions cadre de mises à disposition des locaux du site Percier entre l’UPVD, FAIRE ESS-IRTS de Perpignan et l’UPVD et la Rouatière pour la période 2024-2028
02- Réorganisation de la direction des ressources humaines de l’UPVD
03- Charte fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélections (CdS) à l’UPVD dans le cadre de la campagne de recrutement 2024 – session ANTEE
04- Demande de remise gracieuse relative à un trop perçu sur salaire
05- Statuts du service de santé étudiante (SSE) de l’UPVD
06- Désignation suivante des membres du conseil du service de santé des étudiants parmi les représentants des personnels administratifs, enseignants et usagers du CA
07- Convention de reversement projet OHE Campus entre l’université de Toulouse et l’UPVD
08- Convention pour le don Pierre-Luc Abramson entre Mme Chantal Abramson et l’UPVD
09- Avenant financier annuel 2023/2024 à la convention cadre de coopération entre l’UPVD et l’INSA de Toulouse
10- Modification des statuts de l’institut universitaire de technologie de Perpignan
11- Avenant 2023/2024 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole supérieur de l’immobilier
12- Convention subvention de fonctionnement spécifique innov emploi expérimentation dans le cadre du projet « RETROFIT » entre la Région Occitanie et l’UPVD
13-Accord transfrontalier de partenariat Interreg Poctefa entre l’UPVD, l’Université de Toulouse 2 – Jean JAURES, l’Universidad de Girona, l’Universidad de Zaragoza, la Fundación para la Formación Técnica en Máquina-Herramienta, , l’Universitat de Lleida, l’Universitat d’Andorra, et l’Université Toulouse 3 – Paul SABATIER – DUAL Transversalis
14- Règlement du tournoi d’échecs 2023-2024
15- Stratégie science ouverte de l’établissement
16- Frais d’inscription relatifs au 10ème congrès international d’EASLCE
17- Convention portant attribution de subvention à l’opération : « ANTiciper l’Impact du Changement ClImatique sur la flore PYRénéenne (ANTICI’PYR) (1048)
18- Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA Linguatec "Réseau transfrontalier de coopération technologique en intelligence artificielle apppliquée aux langues pour la construction d'une infrastructure linguistique transpyrénéenne" (1046)
19-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA PERMAPYRENEES "Permafrost dans les Pyrénées : la montagne en changement" (1042)
20-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA ROMTUR "Innovation numérique pour mettre en valeur le patrimoine roman méconnu et stimuler le développement touristique dans les zones peu dynamisées" (1044)
21-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA FLORALAB + "Stratégie et outils partagés en faveur de la flore de l'Est des Pyrénées" (1040)
22-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA TESTACOS + "solutions innovantes pour améliorer la sécurité alimentaire des fromages affinés produits et commercialisés dans la zone transfrontalière Espagne-France" (1043)
23-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA RESMED + "Gestion partagées et harmonisée de la biodiversité marine transfrontalière" (1041)
24-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA AnguillaMed "État sanitaire des anguilles européennes des lagunes et cours d’eau de Méditerranée occidental : développement des méthodes non invasives d’étude de sources de contaminations et proposition de mesures de restauration" (1045)
25-Subvention / Recherche Projet ANR FRIDA - Dépression de consanguinité à renouvellement rapide chez les animaux (1035)

Délibérations du Conseil d'administration du 22 décembre 2023: (Publiées le 10 janvier 2024)
01- La répartition par section des possibilités de promotions internes ouvertes à l’Université de Perpignan Via Domitia pour l’accès au corps des professeurs des universités au titre de l’année 2024 - 1er repyramidage
02- La répartition par section des possibilités de promotions internes ouvertes à l’Université de Perpignan Via Domitia pour l’accès au corps des professeurs des universités au titre de l’année 2024 - 2nd repyramidage
03- La charte des sciences et recherches participatives en France
04- La feuille de route du projet de labellisation Science Avec et Pour la Société (SAPS)

Délibérations du Conseil d'administration du 15 décembre 2023 : (Publiées le 22 décembre 2023)
01- La candidature de Monsieur Marc Moliner en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’Université de Perpignan Via Domitia représentant des organisations représentatives des salariés pour la durée du mandat restant à courir
02- suppression du service commun relatif au activités industrielles et commerciales (SAIC) de l’UPVD à compter du 1er janvier 2024
03- convention pégase de versement des cotisations anticipées SAJ-PC SCOL N°23-50-11 entre l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) et l’UPVD
04- ajustement de la cartographie des fonctions RIFSEEP
05- campagne d’emplois 2024
06- Budget Initial 2024
07- annexe financière du service mutualisé de gestion des pensions PETREL année 2023
08- régularisation de la situation de l’unité de recherche « Communication, Ressources Humaines et Intervention Sociales (CORHIS) » à l’UPVD
09- exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2024/2025
10- modification des statuts de l’Institut d’administration des entreprises (IAE) de Perpignan
11- modification des statuts du service commun de la documentation (SCD) de l’UPVD
12- actualisation des tarifs du domaine agricole de l’IUT au titre de l’année 2023/2024.
13- offre de prestations sociales 2024
14- projet dossier de demande de financement au Conseil Régional pour la formation des demandeurs d’emploi : renouvellement pour l'année universitaire 2024-2025
15- convention dispositif FoproSup entre l’UPVD et la Région Occitanie dans le cadre de la subvention de fonctionnement spécifique au titre de l’année 2023/2024
16- conventions de mécénat relatives aux dons attribués par les mécènes dans le cadre de la Fondation UPVD
17- tarif de la boutique UPVD d’un nouveau produit proposé à la vente
18- modification de la maquette du DIU 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée
19- accord de consortium Staps Hybride Interuniversitaire Flexible Tutorée (SHIFT) entre l’université numérique en santé et sport (UNESS) et l’UPVD pour la réalisation du projet Licence SHIFT dans le cadre de l’appel à projets « Parcours Flexibles en Licence (PFL) »
20- création de la formation qualifiante « Accompagnement méthodologique à la Validation des Acquis de l'Expérience » au titre de l’année 2023/2024
21- Les formation qualifiantes « Chimie », « Instrumentation », « Technologie des équipements », « Colonne d’extraction liquide-liquide » au titre de l’année 2024.
22- avenant n°2 au projet de mise en œuvre du E-DAEU B année universitaire 2023/2024
23- paramétrage « Parcoursup » 2024
24- paramétrage « Trouve mon Master » 2024
25- capacités d’accueil des licences professionnelles au titre de la rentrée 2024
26- modification de la liste des responsables pédagogiques des formations en alternance des départements Techniques de Commercialisation (TC) et Génie Biologique (GB) de l’IUT au titre l’année 2023/2024
27- création du diplôme d’université (DU) RETROFIT – véhicules électriques : parcours automobile – parcours bateau
28- règlement du concours photographique Prise de vues 3ème édition – Le thème du concours 2023/2024 est « Portraits ».
29- renouvellement de la convention de subvention accordée par l’Etat et la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités relative au projet d’intérêt général « Les cordées de la réussite » au titre de l’année 2023/2024
30- la commission de programmation et de bilan des actions relatives à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) du 4 décembre 2023
31- subvention/recherche projet ANR SIQUOMOR - Système immergé, automatique de suivi continu et de Quantification du niveau de toxicité du stock de micro-algues benthique Ostreopsis en mer (1026)
32- convention de coopération relative au projet VAE SOLI : Vers une approche d’évaluation socio-écologique de l’impact du bois flotté et de la laisse de mer sur la biodiversité du milieu littoral du Parc Naturel Marin du Golfe du Lion (1027)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 12 décembre 2023 :
1- Cartographie C2/REH : Fonctions PRP des enseignements du second degré

Délibérations du Conseil d'administration du 10 novembre 2023 : (Publiées le 6 décembre 2023)
01- Les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux régimes indemnitaires des enseignants-chercheurs et enseignants ainsi que la cartographie de la composante C2 et du référentiel d’équivalences horaires (REH)
02- Les fonctions de prime pour charges administratives (PCA) et de prime de responsabilités pédagogiques (PRP) au titre de l’année 2023-2024 pour les enseignants du 2nd degré
03- La note de cadrage des services d’enseignements des enseignants-chercheurs, enseignants, BIATSS et vacataires
04-La mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’université de Perpignan
05-La mise à jour de la charte télétravail à l’UPVD

Délibérations du Conseil d'administration du 27 octobre 2023 : (Publiées le 13 novembre 2023)
01-Budget rectificatif n°2 – Exercice 2023
02-Concessions de logement par nécessité absolue de service (NAS)
03-Convention pour le don d’un fonds Manuel Cussó-Ferrer au service commun de documentation de l’UPVD
04-Convention pour le don d’ouvrages ayant appartenu au démographe Alfred Sauvy (1898-1991) au service commun de documentation de l’UPVD
05-Modification de la liste des responsables alternance dans le cadre des formations de la faculté SEE ouvertes à l’alternance au titre de l’année 2023/2024
06-Convention de subvention pour le programme Erasmus 2023-1-FR01-KA220-HED-000161332 entre l’UPVD et l’agence national Erasmus+ France / Education Formation
07-Modification de la maquette du diplôme d’université (DU) Gestion et management des monuments historiques
08-Rehaussement du montant du défraiement accordées aux étudiants tuteurs bénévoles dans le cadre des dispositifs Egalité des Chances (Cordées et Primasup).
09-Subvention / Recherche Projet INTERACTION - Approche intégrative des effets combinés de contaminants biotiques et abiotiques sur des poissons (1008)
10-Subvention / Recherche Projet INTERACTION - Approche intégrative des effets combinés de contaminants biotiques et abiotiques sur des poissons (1007)
11-Subvention / Recherche Projet INTERACTION - Approche intégrative des effets combinés de contaminants biotiques et abiotiques sur des poissons (1009)
12-Acte attributif d'aide Chaire Professeur Junior (CPJ) millésime 2023 Lucia DI IORIO (1018)

Délibérations de la Commission Formation et de la Vie Universitaire du 24 octobre 2023 (Publiées le 15 novembre 2023)
1-Les modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2023/2024
2-Le règlement des études de l'UFR LSH
3-Modification du calendrier universitaire 2023/2024 de la licence 2 Sciences de la Vie et de la Terre, parcours Enseignement et Géosciences

Délibérations du Conseil Académique Plénier du 24 octobre 2023 (Publiées le 15 novembre 2023)
1-Election d'un MCF Section Disciplinaire Enseignant
2-Election d'un MCF Section Disciplinaire Usager

Délibérations du conseil d'administration du 29 septembre 2023 : (Publiées le 11 octobre 2023)
01-Procès-verbal de la séance du 10 mars 2023
02-Procès-verbal de la séance du 14 avril 2023
03-Procès-verbal de la séance du 2 juin 2023
04-Procès-verbal de la séance du 7 juillet 2023
05-Contingent congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) des personnels enseignants-chercheurs pour l’année universitaire 2024-2025 au titre de l’établissement : la détermination du nombre de semestres pouvant être attribués, pour l'année universitaire 2024-2025, au titre de la phase locale.
06-Modification de la cartographie des fonctions RIFSEEP suite à la création de nouveaux postes et donc de nouvelles fonctions
07- Demandes d’admission en non-valeur
08-Adhésion à la conférence nationale des étudiants vice-présidents d’université
09-Evolution des statuts de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation (INSPE) de l’Académie de Montpellier
10-Projet Bastide : le contrat administratif de mise à disposition immobilière des locaux du campus FERT entre la Ville de Carcassonne et l’UPVD
11-Bilan des actions de la Coordination Territoriale Occitanie Est (CTOE) au titre des années 2021 et 2022
12-Tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
13-Convention partenariale relative à l’INSPE de l’Académie de Montpellier entre le Rectorat de l’Académie de Montpellier et l’Université de Montpellier, l’Université Paul Valéry de Montpellier 3, l’UPVD et l’Université de Nîmes
14-Modification de la maquette du diplôme d’université (DU) préparation au CAPES
15-Création d’une nouvelle mission de tuteurs accompagnant les étudiants à besoins pédagogiques particuliers : « Tuteur pédagogique Atypie-Friendly »
16-Création d’une nouvelle mission de tuteurs accompagnant les étudiants à besoins pédagogiques particuliers : « Assistant robot de téléprésence - ART ».
17-Revalorisation de la rémunération des missions de secrétaire d’examen auprès des étudiants en situation de handicap
18-Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Approfondissement des Fondamentaux de la Profession d’Esthétique » au titre de l’année 2023/2024
19-Tarif de la soirée internationale organisée dans le cadre de la journée internationale du 5 octobre 2023
20-Tarifs des formations du CUEF au titre de l’année universitaire 2022/2023 et à compter du 1er septembre 2023
21-Bilan qualitatif relatif au dispositif tremplin Occitanie pour l’accueil des étudiants en exil 2022/2023 dans le cadre du DU Passerelle
22-Rapport qualitatif dans le cadre du programme AIMES – Soutien à l’accueil et l’insertion d’étudiant en exil 2022/2023
23-Valorisation des corrections de copies de l’examen national du pré-CAPA au titre des années 2021/2022 et 2022/2023
24-Tarifs de la production du domaine agricole au titre de l’année 2023/2024
25-Modification de la liste des responsables alternance dans le cadre des formations de l’IUT ouvertes à l’alternance au titre de l’année 2023/2024
26-Aide à l’installation des nouveaux enseignants-chercheurs
27-Modification du règlement intérieur du CDED YS
28-Avenant n°1 à la convention d’encadrement de l’étude sur le crabe bleu en vue de comprendre cette espèce invasive et de lutter contre sa prolifération (CNRS n°265218) (934)
29-Convention de reversement dans le cadre de l'EUR TULIP (1011)
30-Convention de reversement des crédits permettant de financer les contrats doctoraux d’élèves polytechniciens cohorte 2023-2026 (1005)
31-Subvention/Recherche RESPIRE 2023 (996)
32-Subvention/Recherche FLUX 4 - suivi des civelles et des anguilles (997)
33-Subvention Europe Projet MOSAIC: Multi-site application of Open Science in the creAtion of healthy environments Involving local Communities (1003)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 26 septembre 2023 (Publiées le 6 octobre 2023)
1- Cadrage des modalités de contrôle des connaissances du Master MEEF de l'INSPE
2- Les modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2023/2024
3- Règlement des études
4- Les modalités de contrôle des connaissances des PASS/L.AS 2023/2024

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 30 mai 2023 : (Publiée le 7 juin 2023)
1-Modalités d'octroi de crédits ECTS (European Credits Transfert System) lors de l'obtention d'un diplôme universitaire d'études françaises

Délibérations du conseil d'administration du 14 avril 2023 n°1 à 12 : (Publiées le 24 avril 2023 sauf la délibération n°7-a publiée le 1er juin 2023)
01-procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022
02-procès-verbal de la séance du 9 décembre 2022
03-mise à jour de la cartographie des fonctions RIFSEEP pour les personnels BIATSS titulaires
04-revalorisation financière de l’IFSE des personnels BIATSS titulaires
05-revalorisation financière du complément de rémunération des agents contractuels
06-les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels BIATSS titulaires
07-a-régularisation du cadre juridique de certains régimes indemnitaires de personnels titulaires en vue de leurs paiements (Publiée le 01/06/2023)
08-note de cadrage des conférenciers
09-adoption des LDG ministérielles relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs portant création d’une voie temporaire aux professeurs des universités et assimilés au titre de l’année 2023
10-note de cadrage relative à la prime de responsabilité pédagogique (PRP) au titre de l’année 2022/2023
11-calendrier de l’année universitaire 2023/2024
12-contingent annuel d’autorisations d’absences des membres des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la fonction publique d’Etat et les modalités de mises en œuvre à l’UPVD

Délibérations du conseil d'administration du 14 avril 2023 n°13 à 29 : (Publiées le 24 avril 2023)
13-demande de financement à la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée pour le compte de la convention de rapprochement dans le cadre de la politique de site – programme d’actions 2023
14-tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
15-cession de bien immobilier : autoclave 300 litres
16-mise au rebut d’un véhicule de l’IUT : Renault Twingo
17-dans le cadre de l’organisation de la cérémonie de remise des diplômes de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de l’UPVD du 23 mars 2023, le tarif accompagnant de 25 euros
18-renouvellement du diplôme d’université (DU) Techniques de Récupération et Micro nutrition du Sportif
19-renouvellement du diplôme d’université (DU) Préparation aux concours des écoles de management (PACEM)
20-renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion et management des monuments historiques (G2MH)
21-renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion des ports de plaisance nautisme fluvial et environnement (G2PNE)
22-création du diplôme d’université (DU) Cybersécurité
23-renouvellement du diplôme d’université (DU) Plongée Scientifique en Environnement Marin (PSEM)
24-renouvellement du diplôme d’université (DU) Création et reprise de l’entreprise artisanale (CAP CREA)
25-règlement du concours photographique Prises de VUEs au titre de l’année 2022/2023
26-modification de la charte d’utilisation et règlement du FSDIE « Initiatives étudiantes »
27-demande de subvention au titre du FSDIE Initiative Etudiante : commission du 20 mars 2023
28-critères d’exonération des droits d’inscription
29-chaire Professeur Junior (CPJ) de CAVALHO AUGUSTO Ronaldo

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 11 avril 2023 : (Publiées le 19 avril 2023)
1-Renouvellement des représentants des étudiants dans les commissions statutaires suite au renouvellement des usagers aux conseils centraux
2-Calendrier des inscriptions administratives 2023/2024

Délibérations du conseil académique plénier du 11 avril 2023 : (Publiées le 13 avril 2023)
01- Désignation des membres usagers de sexe féminin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
02- Désignation des membres usagers de sexe masculin au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
03- Election du vice-président étudiant de l'université

Délibération de la Commission Recherche du 11 avril 2023 : (Publiée le 25 avril 2023)
01 - Renouvellement des représentants des étudiants dans les commissions statutaires suite au renouvellement des usagers aux conseils centraux

Délibérations du conseil d'administration du 10 mars 2023 : (Publiées le 17 mars 2023)
01- Motion du conseil d’administration de l’UPVD relative à la revalorisation du statut des enseignants affectés dans le supérieur
02- Compte financier 2022
03- Dossier d’expertise relatif au transfert de l’antenne universitaire de l’université de Perpignan Via Domitia du site Auriac en cœur de Bastide de la Ville de Carcassonne version modifiée du 7 février 2023
04- Plan d’action 2022 du contrôle interne budgétaire et comptable (CIBC)
05- Contrat pluriannuel de site Occitanie Est 2021/2026 – volet commun
06- Critères UPVD pour le choix des sections CNU à ouvrir à la voie temporaire d’accès par promotion interne au corps des professeurs des universités ainsi que le choix de sections CNU à ouvrir au repyramidage au titre de l’année 2023
07- Adhésions et cotisations de l’établissement au titre de l’année 2023
08- Don de 35 ouvrages ayant appartenu à l’avocat Balthazar Bosca (1777-1841) au service commun de documentation de l’UPVD
09- Tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
10- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Chimie ».
11- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Instrumentation ».
12- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Technologie des équipements ».
13- Dossier de demande d’habilitation Formation Qualifiante « Compétences financières et stratégiques ».
14- Règlement intérieur du CRESEM
15- Subvention pour le projet « le logement en choc de densification. Aménager les territoires résidentiels face aux enjeux de sobriété foncière et de justice spatiale » (960)
16- Convention de reversement pour 2 cofinancements de thèses dans le cadre du "Défi-clés Occitanie 2022 « PV-STAR, Photovoltaïque en conditions non standard »" (978)
17- Convention de reversement dans le cadre du projet PPR "Un océan de solutions" ANR-22-POCE-0006 pour le projet RiOMar « Observer et anticiper l’évolution des zones côtières françaises sous influence des fleuves au 21e siècle » (979)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 7 mars 2023 : (Publiée le 15 mars 2023)
1-Calendrier universitaire pédagogique 2023/2024