Délibération des conseils

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octobre 2021

Délibérations du conseil d'administration du 22 octobre 2021: (Publiées le 2 novembre 2021)

01- Budget Rectificatif n°2

02- Avenant n°3 au titre de l’année 2020/2021 de l’annexe financière à la convention cadre de coopération entre l’UPVD et l’Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse (INSA)

03- Dans le cadre de la médiation contentieux bâtiment Z de l’UPVD :

- la délégation de pouvoir du conseil d’administration au Président de l’université pour signer un protocole transactionnel à l’UPVD.

- la délégation de signature du conseil d’administration à la vice-présidente du conseil d’administration en cas d’absence ou d’empêchement du Président à effet de signer la transaction en lieu et place de ce dernier.

04- Annexe financière 2021 à la convention du service mutualisé de gestion des pensions PETREL

05- Demande de sortie d’inventaire pour mise au rebut du tracteur Johndeere.

06- Nomination directeur du service d’activités industrielles et commerciales (SAIC) de l’Université de Perpignan Via Domitia.

07- Complément indemnitaire annuel (CIA) à titre collectif en faveur des personnels BIATSS au regard du contexte de la crise sanitaire (année 2021).
07-b - (Annule et remplace) - Complément indemnitaire annuel (CIA) à titre collectif en faveur des personnels BIATSS au regard du contexte de la crise sanitaire (année 2021)
(Publiée le 24 novembre 2021)

08- Demande d’accréditation du centre CLES UPVD dans le cadre du contrat quinquennal 2021- 2026.

09- Seuils d’ouverture des mentions/parcours/options et normes de groupes TD/TP informatique 2021/2022

10- Modification du dossier d’habilitation du diplôme d’université (DU) Modes Alternatifs de Règlements des Différends (MARD).

11- Arrêté de subvention d'investissement READYNOV pour le projet RAHW (884)

12- Accord de consortium projet HYPOXPERF retenu dans le cadre de l'appel à projets "Sport de Très Haute Performance" (887)

13- Projet OCG- DATA Blue Oracle retenu dans le cadre de l’appel Investissements d’Avenir Démonstrateur et Territoires d’Innovation de Grande Ambition (DTIGA) (880)

Délibération de la Commission Formation et de la Vie Universitaire du 19 octobre 2021 (Publiée le 16 novembre 2021)
1- Modification du dossier d'habilitation du DU Business Administration (IUT)

Délibérations du conseil d'administration du 1er octobre 2021 n°01 à 13: (Publiées le 13 octobre 2021)
01-procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020.
02-procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020
03-procès-verbal de la séance du 29 janvier 2021
04-procès-verbal de la séance du 12 mars 2021
05-procès-verbal de la séance du 16 avril 2021
06-procès-verbal de la séance du 4 juin 2021
07-Congé pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) : la détermination du nombre de semestres pouvant être attribués, pour l’année universitaire 2022-2023, au titre de la phase nationale et établissement
08-Les conventions de reversement avec l’Université de Nîmes, de Montpellier et l’université Paul Valéry Montpellier 3 concluent dans le cadre du financement régional pour le programme d’actions 2021 – coordination territoriale Occitanie Est - Académie de Montpellier
09-L’avenant financier 2022 à la convention d’utilisation et de prise en charge des frais des locaux partagés entre l’UPVD et l’Etablissement Public Coopération Culturel (EPCC) - le Centre Européen de Recherches Préhistoriques de Tautavel
10-L’annexe financière à la convention entre l’UPVD et l’Association pour l’Insertion des Publics en difficulté pour la valorisation du patrimoine (AIP) au titre de l’année 2021.
11-Les demandes d’admission en non-valeur
12-Les sorties d’inventaire sur l’exercice 2021
13-désignation du secrétaire général de la Fondation UPVD
Délibérations du conseil d'administration du 1er octobre 2021 n°14 à 27: (Publiées le 13/10/2021)
14-L’acceptation don d’ordinateurs et un traceur de la Fondation Boulanger
15-modification du règlement intérieur à l’usage des publics fréquentant le service commun de la documentation (SCD) de l’Université de Perpignan
16-contrat territorial réservataire employeur (CTRE) avec la Caisse d’allocation familiale (CAF) dans le cadre du fonctionnement de la Micro-crèche « Les Ecureuils ».
17-nomination de la directrice du service de santé universitaire (SSU) de l’Université de Perpignan Via Domitia
18-renouvellement de la convention dispositif ForPro SUP entre la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée et l’UPVD au titre de l’année 2021/2022
19-dossier de candidature auprès de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée au titre de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’identification des établissements publics d’enseignement supérieur d’Occitanie dans le cadre du dispositif ForPro Sup au titre de l’année 2022/2023
20-renouvellement de la demande de financement spécifique – dispositif innov’emploi expérimentation à la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée dans le cadre du diplôme d’université Gestion des ports de plaisance, nautisme fluvial, environnement de la mer au titre des années 2021-2022
21-convention de partenariat entre l’UPVD et la Banque Populaire du Sud relative à la formation qualifiante « Conseiller Accueil Vente » de mise à niveau dans le domaine bancaire pour une VAE collective visant à valider la « Licence professionnelle Assurance, banque, finance : chargé de clientèle – Parcours : Produits bancassurances et gestion patrimoniale » au titre de l’année 2021/2022
22-contrat de coopération relative à l’étude génétique sur la pédiculaire fausse asperge, pedicularis asparagoides (874)
23-reversement Convention de financement IODP France - contrat postdoctoral (871)
24-contrat de recherche Acoustique Poissons (868)
25-Collaboration de recherche Programme de recherche acoustique au sein du Parc national des 5-Terre 2021 (872)
26-Convention de reversement pour le cofinancement d'un contrat doctoral dans le cadre du Défi-clé RIVOC (879)
27-Subvention Plan d'action national ECOPHYTO. AgroLab BioMed - Production de supports de communication pour la Promotion du biocontrôle et des préparations naturelles peu préoccupantes dans les cultures méditerranéennes (870)

juillet 2021


Délibérations du conseil d'administration du 02 juillet 2021 (n°01 à 20) :

01-Bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail 2020

02-Programme annuel de prévention 2021

03-Budget Rectificatif n°1

04-Calendrier d’ouverture et de fermeture de l’établissement pour l’année 2021/2022

05-Demandes d’admission en non-valeur

06-Formalisation de la politique de recouvrement à l’UPVD

07-Dons accordés aux personnels de l’établissement sur critères sociaux

08-Régularisation de la fonction « responsable – coordonnateur Eur-Tulip » éligible à la PCA pour la période du 1er décembre 2020 au 31 août 2021

09-Liste des fonctions pouvant ouvrir droit à la PCA au titre de l’année 2021/2022

10-Liste des missions susceptibles d’ouvrir droit à la PRP au titre de l’année 2021/2022

11-Liste des fonctions pouvant ouvrir droit aux primes alternances au titre de l’année 2021/2022.

12-L’actualisation du plan d’action pluriannuel relatif à l’égalité professionnelles entre les femmes et les hommes à l’UPVD

13-Rapport social 2020

14-Renouvellement de la convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : « Pôle Universitaire de Narbonne » entre le Grand Narbonne et l’UPVD au titre de l’année 2021

15-Convention relative à l’attribution d’une subvention port de Port-Vendres entre le Département des PO et l’UPVD

16-Convention de financement entre la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée et l’UPVD dans le cadre du programme d’actions 2021 – Coordination Territoriale Occitanie Est Académie de Montpellier

17-Protocole d’accord transactionnel entre l’Université de Perpignan Via Domitia et Monsieur Franck TOURATIER

18-Requalification et la restructuration du service PLATINIUM

19-Soutenabilité de l’offre de formation

20-Capacités d’accueil 2021/2022 en licence – candidatures extérieures licence 2ème et 3ème année.

Délibérations du conseil d'administration du 02 juillet 2021 (n°21 à 39) :

21-Renouvellement de la convention de partenariat avec la FNAIM et l’Ecole Supérieure de l’ESI-BE au titre du contrat quinquennal 2021/2026

22-Demande de sortie d’inventaire pour mise au rebut d’un véhicule administratif de type Renault Clio

23-Convention de partenariat n°2021/03 dans le cadre de la licence professionnelle métiers du BTP : travaux publics, parcours : ATTPBE avec l’IFTP Occitanie et le lycée Germaine Tillion de Castelnaudary UFA de IFTP Occitanie

24-Projet SRESRI : dossier demande de financement Région dans le cadre du projet « PIM » du département GIM de l’IUT

25-Critères d’exonération des droits d’inscription au titre de l’année universitaire 2021/2022

26-Demandes de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année universitaire 2021/2022

27-Renouvellement du DU Jeunes Violences et Interventions Sociales

28-Création du DU juriste franco-espagnol

29-Renouvellement du DU Didactique du Français Langue Etrangère

30-Renouvellement du DU Mode Luxe et Art de Vivre

31-Demande de subvention au titre du FSDIE Initiative Etudiante : commission du 21 juin 2021

32-Renouvellement de la convention d’application entre le Greta de l’Aude et l’UPVD dans le cadre de la mise en œuvre du DAEU A sur le territoire de Narbonne au titre de l’année 2021/2022

33-Renouvellement de la convention de partenariat entre le Greta de la Lozère et l’UPVD dans le cadre de la mise en œuvre du DAEU A sur le territoire de Mende au titre de l’année 2021/2022

34-Projet de renouvellement de la convention d’application avec le GRETA des PO dans le cadre de la mise en œuvre de la LP « Assurance, banque, finance : chargé de clientèle, Parcours : produits bancassurances et gestion patrimoniale » au titre de l’année 2021/2022

35-Renouvellement de la convention de partenariat entre l’association parenthèse et l’UPVD dans le cadre du point d’aide psychologique universitaire au titre de l’année 2021/2022

36-Tarifs d’inscription journée MRM « CCA en milieu spécifique ».

37-Avenant n°1 - augmentation du budget de la convention de recherche et développement partagés 2020-2022 - Expertises scientifiques ObsCat 3 (816-1)

38-La convention de financement pour la gestion du pôle recherche du « Pôle d’Excellence Rurale (PER)» (863)

39-La collaboration de recherche Pilotage de la performance touristique : Accompagnement du projet PILOT pour l'année 2021 (867)
 

juin 2021


Délibération de la Commission Formation et de la Vie Universitaire du 29 juin 2021 (Publiée le 2 septembre 2021)
1-Charte des examens


Délibérations du conseil d'administration du 4 juin 2021 n°01 à 20: (Publiées le 1er juillet 2021)

01- Procès-verbal du 25 septembre 2020

02- Procès-verbal du 23 octobre 2020

03- Procès-verbal du 10 novembre 2020

04- Débat d’orientation budgétaire – exercice 2022

05- Délibération appel à projets Numérique 66

06- Convention de participation financière du département de la Lozère au fonctionnement de l’UPVD – Antenne de Mende, au programme d’échanges avec l’université de Guiyang et au fonctionnement de la licence professionnelle au titre de l’année 2020/2021

07- Avenant n°2 à la convention de reversement de l’aide attribuée par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) dans le cadre de l’action « Initiatives d’excellence en formations innovantes » (IDEFI) pour le programme « Master Interdisciplinaire par Regroupement des Organismes Economiques et Universitaires au sein du territoire Pyrénées-Méditerranée (MIRO.EU-PM) – ANR-11-IDFI-0027 entre l’Université de Perpignan Via Domitia et l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse.

08- Désignation des trois membres de la communauté universitaire du conseil du SAS de l’UPVD

09- Renouvellement des membres enseignants du conseil documentaire du SCD de l’UPVD

10- Renouvellement des membres usagers du conseil documentaire du SCD de l’UPVD

11- Convention de reversement du projet PROMETHEE entre l’Université de Perpignan Via Domitia et l’Université de Nîmes

12- Règles d’attribution des indemnités de la formation continue au titre de l’année 2020

13- Reversement du département GB à l'APAP, participation des frais occasionnés lors des projets tutorés de 2ème année 2020 -2021

14- Projet SRESRI : dossier demande de financement Région dans le cadre du projet « Pédagogie pour l’Industrie et la Maintenance » du département GIM de l’IUT

15- Don de matériel informatique à des ESHN dans le cadre de la convention de partenariat avec la Banque populaire du Sud

16- Avenant n°2 à la convention FSDIE Axe social 2021 entre l’UPVD et le CROUS Montpellier Occitanie

17- Subvention / Recherche Contrat de financement au titre du Fonds d’Intervention Régional (FIR) 2021 (866)

18- Convention de coopération Analyse conjointe et approfondie pour certains usages des données sur les usages extractifs sur le PNMGL (864)

19- Accord pour la création de la fédération de recherche n°2022 Tara Oceans – GO-SEE – Global Oceans Systems Ecology & Evolution

20- Convention entre l’Université de Perpignan Via Domitia et le Centre National de la Recherche Scientifique 2021/2026

Délibération de la Commission Formation et de la Vie Universitaire du 1er juin 2021 (Publiée le 2 septembre 2021)
1-Calendrier des inscriptions administratives pour l'année universitaire 2021/2022


avril 2021

Délibérations du conseil d'administration du 16 avril 2021 n°01 à 15 (Publiées le 19/05/2021)
1.Procès-verbal de la séance du 29 mai 2020
2.Procès-verbal de la séance du 3 juillet 2020
3.Modification de la liste des fonctions pouvant ouvrir droit à la prime pour charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2020/2021
4.Structure des commissions d’affectation dans le cadre du recrutement des enseignants du 2nd degré
5.Protocole de télétravail de l’UPVD
6.Plan d’action pluriannuel relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
7.Projet PROMETHEE 2 dans le cadre du dispositif « REACT-UE – transformation numérique » et son plan de financement prévisionnel
8.Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de locaux et de ressources entre l’UPVD et l’association DERBI
9.Allongement de l’année universitaire 2020/2021 jusqu’au 31 décembre 2021
10.Renouvellement du DU Développement à l’International (DI)
11.Renouvellement du DU Management International en Tourisme et Hôtellerie (MITH)
12.Renouvellement du DU Etudes Supérieures en Tourisme (EST)
13.Renouvellement du DU Marketing Digital
14.Renouvellement du DU Modes Alternatifs de Règlement des Différends (MARD)
15.Renouvellement du DU Droit du numérique

Délibérations du conseil d'administration du 16 avril 2021 n°16 à 31: (Publiées le 19/05/2021)
    16- Renouvellement du DU Pré MEEF
    17- Création du DU Relevés, Modélisation et Exploitation 3D des ouvrages du BTP (RME3D)
    18- Renouvellement du DU Analyse Vidéo DARTFISH
    19- Renouvellement du DU Techniques de Récupération et Micro nutrition du Sportif (TRMS)
    20- Renouvellement du DU Plongée Scientifique en Environnement Marin (PSEM)
    21- Renouvellement du DU Préparation au CLES 2
    22- Renouvellement du DU Langues Européennes : Intensif Pro
    23- Renouvellement du DU Formation Adaptée à l’Enseignement (FAE) niveau 2
    24- Création du DU Gestion des territoires apicoles (GETAPI)
    25- Accord de partenariat dans le cadre du projet « Construire et murir son projet d’accès au supérieur » (COMPAS)
    26- Convention de reversement projet « COMPAS » entre l’Université Paul-Valéry Montpellier 3 et l’UPVD.
    27- Avenant n°1 à la convention FSDIE Axe social 2021 entre l’UPVD et le CROUS Montpellier Occitanie
    28- Demande de subvention au titre du FSDIE Initiative Etudiante : commission du 29 mars 2021
    29- Bilan pour l’année 2020 de l’usage de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) et la liste des projets financés dans le cadre de l’appel à projet CVEC 2021.
    30- Subvention dans le cadre de la Convention « mise en évidence des limites de la norme IFRS 9 en matière de qualité de l’information financière sur les provisions » (862)
    31- Subvention dans le cadre de la convention de financement pour la gestion du pôle recherche du « Pôle d’Excellence Rurale (PER)» (863)

mars 2021

Délibérations du Conseil d'Administration du 12 mars 2021 (Publiées le 16/03/2021)

01-Procès-verbal de la séance du 13 mars 2020
02-Procès-verbal de la séance du 24 avril 202
03-Compte financier 2020
04-Liste des fonctions pouvant ouvrir droit à la PRP au titre de l’année universitaire 2020-2021
05-Demande de financement à la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée pour le compte de la convention de rapprochement d’un montant de 400 000 euros dans le cadre des actions 2021
06-Adhésions et cotisations de l’établissement au titre de l’année 2021
07-Charte visioconférence fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des COS à l’UPVD dans le cadre de la campagne de recrutement 2021
08-Convention de reversement entre Carcassonne Agglo et l’UPVD dans le cadre de la labellisation « Campus connecté, Tiers-lieu de proximité et poursuite d’études » attribué par la Caisse des Dépôts et de Consignations (PIA A3).
09-Convention d’attribution du fond de soutien COVID-19 en faveur du projet « EuroCampus Digital » relatif à l’objectif spécifique entre l’ Eurorégion GECT Pyrénées Méditerranée et l’UPVD, l’Université de Gérone et l’Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées.
10-Délibération appel à projets Numérique 66
11-Modification des statuts du SAS de l’UPVD
12-Modification du RI du SAS de l’UPVD
13-Nomination directeur du SAS de l’UPVD.
14-Bilan financier 2020 du CASUP
15-legs de la bibliothèque de Monsieur Paul CARMIGNANI à la bibliothèque Fernand BRAUDEL de l’UPVD
16-Convention partenariale relative à l’INSPE de l’Académie de Montpellier entre l’Académie de Montpellier et l’université de Montpellier, l’université Paul Valéry de Montpellier 3, l’UPVD et l’université de Nîmes
17-Budget projet de l’INSPE de l’Académie de Montpellier
18-Dossier de demande d’accréditation de l’INSPE et ses annexes
19-Modification des seuils d’ouverture des mentions/parcours/option et normes de groupes de TD/TP/Informatique au titre de l’année 2020/2021
20-Tarifs de la formation continue et reprise d’études au titre de l’année universitaire 2021/2022
21-Subvention Projet Prim'UP(VD) retenu dans le cadre du dispositif Prime aux Recherches Innovantes Menées avec les Entreprises (854)
22-Convention de partenariat Projet Cité éducative de Perpignan (857)
23-Subvention/recherche DRIVER 7 (860)
24-Subvention Recherche et Société ROCC ALTER (853)
25-Collaboration de recherche Projet COCOMAY - convention relative au programme de valorisation durable de la biodiversité mahoraise par l’innovation en cosmétique (861)

Délibérations de la Commission Formation et de la Vie Universitaire du 9 mars 2021 :
01-Renouvellement des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante
02-Calendrier pédagogique universitaire 2021/2022 (Publié le 2 septembre 2021)

Janvier 2021

Délibérations du Conseil d'Administration du 29 janvier 2021 n°01 à 21: (Publiées le 17/02/2021)

01-Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2019
02-Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2019
03-Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2019
04-Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2020
05-Schéma directeur du handicap 2020/2023
06-Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2021/2022
07-Dossier d’expertise modifié de l’opération immobilière Sup’EnR
08-b-Dispositif « forfait mobilités durables »
09-Convention de financement du projet PROMETHEE (PaRcOurs Mutualisés ET Hybrides en Etablissements d’Equilibre)
10-Renouvellement de la convention entre l’UPVD et l’AIP et son annexe financière au titre de l’année 2020
11-Avenant financier 2021 à la convention d’utilisation et de prise en charge des frais des locaux entre l’UPVD et l’EPCC – le CERPT
12-Convention entre l’UM et l’UPVD relative à l’INSPE Académie de Montpellier au titre de l’année 2019/2020
13-Modification de la composition du collège établissement du conseil de gestion de la Fondation UPVD sur proposition du Président de la Fondation UPVD
14- Offre de prestations sociales 2021
15-Tarifs de la boutique Université de Perpignan Via Domitia des nouveaux produits proposés à la vente.
16-Renouvellement des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante
17-Critères d’évaluation pour l’attribution d’un congé pour projet pédagogique (CPP)
18-Participations financières des départements GEA, GB, GLT, STID et TC de l’IUT à l’inscription de leurs étudiants à l’examen du TOEIC au titre de l’année universitaire 2020/2021
19-Avenant n°1 à la convention de partenariat 2019/02 avec l’IFTP Occitanie dans le cadre de la LP ATTPBE
20-Avenant n°2 à la convention de partenariat avec la CCI portant sur l’ouverture de la formation « LP : Métiers de l’informatique : ADMISYS » par la voie de l’apprentissage et son annexe financière
21-Paramétrage Parcoursup 2021 du Parcours Préparatoire au Professorat des Ecoles (3PE)

Délibérations du Conseil d'Administration du 29 janvier 2021 n°22 à 43 : (Publiées le 17 février 2021)

31-Projet de demande de financement 2021 par la Région Occitanie Pyrénées Méditerranées pour la formation professionnelle dans l’enseignement supérieur ForProSup au titre de l’année universitaire 2021/2022.
32-Convention de subvention de fonctionnement spécifique Innov Emploi Expérimentation entre l’UPVD et la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée au titre de l’année 2020-2021 dans le cadre du diplôme d’université (DU) G2PNE
33-Renouvellement de la convention d’application entre l’UPVD et le GRETA des PO dans le cadre de la LP ABF au titre de l’année 2020/2021
34-Renouvellement de la convention de prestation de service entre l’UPVD et le laboratoire du Dr Reiner Janka au titre de l’année 2021
35-Subvention Recherche Projet ANR FIRETRAC (848)
36-Subvention Recherche Projet ANR VISMIN (849)
37-Subvention Recherche Projet ANR PRCE (840)
38-Subvention/Recherche DRIVER 6 (841)
39-Subvention Recherche Projet ANR LAWBOT (850)
40-Subvention/Recherche étude sur l'espèce protégée Mérou (851)
41-prestation sur marché Etude sur l’opportunité d’une implantation d’une activité en matière d’innovation et développement au PER de Coconi (852)
42-Avenant n°3 à la convention PETREL
43-Réorganisation des services - SAIJ

Délibération de la Commission Formation et Vie Universitaire du 26 janvier 2021 : 01-Renouvellement des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante

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Mise à jour le 24 novembre 2021