Délibération des conseils

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mars 2021

Délibérations du Conseil d'Administration du 12 mars 2021 (Publiées le 16/03/2021)

01-Procès-verbal de la séance du 13 mars 2020
02-Procès-verbal de la séance du 24 avril 202
03-Compte financier 2020
04-Liste des fonctions pouvant ouvrir droit à la PRP au titre de l’année universitaire 2020-2021
05-Demande de financement à la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée pour le compte de la convention de rapprochement d’un montant de 400 000 euros dans le cadre des actions 2021
06-Adhésions et cotisations de l’établissement au titre de l’année 2021
07-Charte visioconférence fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des COS à l’UPVD dans le cadre de la campagne de recrutement 2021
08-Convention de reversement entre Carcassonne Agglo et l’UPVD dans le cadre de la labellisation « Campus connecté, Tiers-lieu de proximité et poursuite d’études » attribué par la Caisse des Dépôts et de Consignations (PIA A3).
09-Convention d’attribution du fond de soutien COVID-19 en faveur du projet « EuroCampus Digital » relatif à l’objectif spécifique entre l’ Eurorégion GECT Pyrénées Méditerranée et l’UPVD, l’Université de Gérone et l’Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées.
10-Délibération appel à projets Numérique 66
11-Modification des statuts du SAS de l’UPVD
12-Modification du RI du SAS de l’UPVD
13-Nomination directeur du SAS de l’UPVD.
14-Bilan financier 2020 du CASUP
15-legs de la bibliothèque de Monsieur Paul CARMIGNANI à la bibliothèque Fernand BRAUDEL de l’UPVD
16-Convention partenariale relative à l’INSPE de l’Académie de Montpellier entre l’Académie de Montpellier et l’université de Montpellier, l’université Paul Valéry de Montpellier 3, l’UPVD et l’université de Nîmes
17-Budget projet de l’INSPE de l’Académie de Montpellier
18-Dossier de demande d’accréditation de l’INSPE et ses annexes
19-Modification des seuils d’ouverture des mentions/parcours/option et normes de groupes de TD/TP/Informatique au titre de l’année 2020/2021
20-Tarifs de la formation continue et reprise d’études au titre de l’année universitaire 2021/2022
21-Subvention Projet Prim'UP(VD) retenu dans le cadre du dispositif Prime aux Recherches Innovantes Menées avec les Entreprises (854)
22-Convention de partenariat Projet Cité éducative de Perpignan (857)
23-Subvention/recherche DRIVER 7 (860)
24-Subvention Recherche et Société ROCC ALTER (853)
25-Collaboration de recherche Projet COCOMAY - convention relative au programme de valorisation durable de la biodiversité mahoraise par l’innovation en cosmétique (861)

Délibération de la Commission Formation et Vie Universitaire du 9 mars 2021 : 01-Renouvellement des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante

Janvier 2021

Délibérations du Conseil d'Administration du 29 janvier 2021 n°01 à 21: (Publiées le 17/02/2021)

01-Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2019
02-Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2019
03-Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2019
04-Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2020
05-Schéma directeur du handicap 2020/2023
06-Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2021/2022
07-Dossier d’expertise modifié de l’opération immobilière Sup’EnR
08-b-Dispositif « forfait mobilités durables »
09-Convention de financement du projet PROMETHEE (PaRcOurs Mutualisés ET Hybrides en Etablissements d’Equilibre)
10-Renouvellement de la convention entre l’UPVD et l’AIP et son annexe financière au titre de l’année 2020
11-Avenant financier 2021 à la convention d’utilisation et de prise en charge des frais des locaux entre l’UPVD et l’EPCC – le CERPT
12-Convention entre l’UM et l’UPVD relative à l’INSPE Académie de Montpellier au titre de l’année 2019/2020
13-Modification de la composition du collège établissement du conseil de gestion de la Fondation UPVD sur proposition du Président de la Fondation UPVD
14- Offre de prestations sociales 2021
15-Tarifs de la boutique Université de Perpignan Via Domitia des nouveaux produits proposés à la vente.
16-Renouvellement des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante
17-Critères d’évaluation pour l’attribution d’un congé pour projet pédagogique (CPP)
18-Participations financières des départements GEA, GB, GLT, STID et TC de l’IUT à l’inscription de leurs étudiants à l’examen du TOEIC au titre de l’année universitaire 2020/2021
19-Avenant n°1 à la convention de partenariat 2019/02 avec l’IFTP Occitanie dans le cadre de la LP ATTPBE
20-Avenant n°2 à la convention de partenariat avec la CCI portant sur l’ouverture de la formation « LP : Métiers de l’informatique : ADMISYS » par la voie de l’apprentissage et son annexe financière
21-Paramétrage Parcoursup 2021 du Parcours Préparatoire au Professorat des Ecoles (3PE)

Délibérations du Conseil d'Administration du 29 janvier 2021 n°22 à 43 : (Publiées le 17 février 2021)

31-Projet de demande de financement 2021 par la Région Occitanie Pyrénées Méditerranées pour la formation professionnelle dans l’enseignement supérieur ForProSup au titre de l’année universitaire 2021/2022.
32-Convention de subvention de fonctionnement spécifique Innov Emploi Expérimentation entre l’UPVD et la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée au titre de l’année 2020-2021 dans le cadre du diplôme d’université (DU) G2PNE
33-Renouvellement de la convention d’application entre l’UPVD et le GRETA des PO dans le cadre de la LP ABF au titre de l’année 2020/2021
34-Renouvellement de la convention de prestation de service entre l’UPVD et le laboratoire du Dr Reiner Janka au titre de l’année 2021
35-Subvention Recherche Projet ANR FIRETRAC (848)
36-Subvention Recherche Projet ANR VISMIN (849)
37-Subvention Recherche Projet ANR PRCE (840)
38-Subvention/Recherche DRIVER 6 (841)
39-Subvention Recherche Projet ANR LAWBOT (850)
40-Subvention/Recherche étude sur l'espèce protégée Mérou (851)
41-prestation sur marché Etude sur l’opportunité d’une implantation d’une activité en matière d’innovation et développement au PER de Coconi (852)
42-Avenant n°3 à la convention PETREL
43-Réorganisation des services - SAIJ

Délibération de la Commission Formation et Vie Universitaire du 26 janvier 2021 : 01-Renouvellement des membres des commissions statutaires relatives à la vie étudiante

décembre 2020


Délibérations de la Commission Formation et Vie Universitaire du 10 décembre 2020 :

1-Désignation des trois personnalités extérieures sur proposition du Président de l’Université
2-Election du Vice-Président Formation sur proposition du Président de l'Université

Délibérations du Conseil Académique Plénier du 10 décembre 2020

1-Élections des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants composé des professeurs des universités ou personnels assimilés
2-Élections des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants composé des maîtres de conférences ou personnels assimilés titulaires
3-Elections des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants composé des représentants des personnels titulaires, exerçant des fonctions d'enseignement, appartenant à un autre corps de fonctionnaires
4-Elections des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers composé des usagers
5-Elections du Vice-Président Étudiant


Délibérations du Conseil d'administration du 16 décembre 2020 : (Publiées le 15 janvier 2021)

01-Election de la vice-présidente du Conseil d’Administration
02-Budget Initial 2021
03-campagne emplois 2021
04- délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’université pour tous les actes relevant du domaine suivant : Autorisation d’ester en justice
05-délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’université relative à l’approbation des contrats, conventions, accords et avenants conclus pour le compte de l’université
06-prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) campagne 2021
07-adhésion de l’Université de Perpignan à l’Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP) en vue de l’accès dématérialisé des bulletins de paye pour les agents de l’Université de Perpignan
08-annexe financière à la convention entre l’Université de Perpignan et l’Association pour l’Insertion des Publics en difficulté pour la valorisation du Patrimoine (AIP) au titre de l’année 2019.
09-avenant financier à la convention d’utilisation et de prise en charge des frais des locaux entre l’Université de Perpignan et l’Etablissement Public de Coopération Culturel (EPCC) – le Centre Européen de Recherches Préhistoriques (CERP) au titre de l’année 2020.
10-annexe financière 2020 relatif à l’avenant n°2 de la convention PETREL
11-renouvellement de la convention de partenariat entre Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) et l’Université de Perpignan Via Domitia (UPVD) au titre de l’année 2020/2021.
12-paramétrage « Parcoursup »
13-paramétrage « Trouve mon Master »
14-cofinancement de thèse Région par le Bureau de Recherche Géologiques et Minières (BRGM) pour le projet ASPLEC (844)
15-suivi de la dynamique du trait de côte du littoral du Parc naturel marin du golfe du Lion (846)
16-convention de subvention relative au projet pour l’évaluation des populations d’anguilles en Méditerranée et en Atlantique (845)
17-convention de reversement des fonds et de délégation de gestion du projet Ecoles Universitaires de Recherche "TULIP" (839)


novembre 2020

Délibération du Conseil d'administration du 24 novembre 2020:
01- Election Président UPVD  (Publiée le 25/11/2020)

Délibérations du Conseil d'administration du 10 novembre 2020: (Publiées le 15 janvier 2021)
01-Désignation de la personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD assumant les fonctions de Président et/ou direction au sein d’une entreprise pour une durée de quatre ans.
02-Désignation de la personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant des organisations représentatives des salariés pour une durée de quatre ans.
03-Désignation de la personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés pour une durée de quatre ans.
04-Désignation de la personnalité extérieure du conseil d’administration de l’UPVD représentante d’un établissement d’enseignement secondaire pour une durée de quatre ans.


octobre 2020

Délibérations du conseil d'administration du 23 octobre 2020: (Publiées le 15 janvier 2021)
01-Budget Rectificatif n°2
02-actualisation des fonctions attributaires de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) au titre de l’année universitaire 2020/2021
03-mise à jour de la liste des fonctions pouvant ouvrir droit à une prime pour charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2020/2021
04- revalorisation des conditions de rémunération des agents contractuels de l’Université de Perpignan Via Domitia.
05- politique indemnitaire des agents titulaires BIATSS : revalorisation du régime indemnitaire
06-point sur la restructuration des services techniques
07-programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail à l’UPVD – année 2020.


septembre 2020

Délibérations de la Commission Formation et Vie Universitaire du 22 septembre 2020 : 

1-Modification du Règlement général des enseignements de la faculté LSH
2-Modification Règlement des études 2020/2021
3-Modalités de contrôle des connaissances 2020/2021
4-Modalités de contrôle des connaissances des PASS/L.AS 2020/2021
 

Délibérations du Conseil d'Administration du 25 septembre 2020: (Publiées le 15 janvier 2021)
01-procès-verbal de la séance du 27 septembre 2019
02-maintien du contingent global de deux semestres dans le cadre du congé pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) au titre de la phase établissement pour l’année universitaire 2021/2022.
03-montant du seuil des immobilisations fixé à 800 euros hors taxes
04-modification de l’extension du bâtiment B : création d’un étage supplémentaire.
05-aménagement d’un espace de restauration sur le campus Mailly
06-avenant n°2 à la convention PETREL.
07-renouvellement de la convention de mise à disposition entre la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole (PMMCU) et l’Université de Perpignan Via Domitia (UPVD).
08-convention de financement entre la Région Occitanie et l’Université de Perpignan Via Domitia – Programme d’actions 2020 - Nouvelle politique de site – Académie de Montpellier.
09-convention de reversement entre l’Université de Montpellier et l’Université de Perpignan Via Domitia conclue dans le cadre de la subvention Région de fonctionnement spécifique pour le programme d’actions 2020 – Nouvelle politique de site – Académie de Montpellier.
10-convention de reversement entre l’Université Paul Valery Montpellier 3 et l’Université de Perpignan Via Domitia conclue dans le cadre de la subvention Région de fonctionnement spécifique pour le programme d’actions 2020 – Nouvelle politique de site – Académie de Montpellier.
11- convention de reversement entre l’Université de Nîmes et l’Université de Perpignan Via Domitia conclue dans le cadre de la subvention Région de fonctionnement spécifique pour le programme d’actions 2020 – Nouvelle politique de site – Académie de Montpellier.
12-annexe à la convention de rapprochement d’établissements (ou de coordination territoriale).
13-convention d’occupation temporaire des locaux entre l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier, l’Université de Montpellier, l’Université Paul Valéry Montpellier 3, l’Université de Nîmes et l’Université de Perpignan Via Domitia.
14-projet Schéma Régional de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (SRESRI) dans le cadre de la création d’une salle intelligente pour une pédagogie innovante (SIPI) sur le site de Carcassonne département Statistique et Informatique Décisionnelle (STID) de l’Institut Universitaire de Technologie de Perpignan.
15-versement par l’Association étudiante pour la Promotion de l’Agronomie à Perpignan (APAP) d’une subvention pour les étudiants du département Génie Biologine (GB) de l’Institut Universitaire de Technologie de Perpignan.
16-tarifs de vente de lots de masques lavables et flacons de gels hydro alcoolique aux étudiants
17-demande de subventions au titre du FSDIE Initiative Etudiante : commission du 16 septembre 2020.
18-Dans le cadre du paramétrage Parcoursup, la capacité d’accueil en DEUST 1ère année Pratique et Gestion des activités physiques, sportives et de loisirs pour les publics séniors.
19-renouvellement de la convention d’application entre le Greta de l’Aude et l’Université de Perpignan Via Domitia dans le cadre de la mise en œuvre du diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU A) sur le territoire de Narbonne au titre de l’année 2020/2021.
20-renouvellement de la convention de partenariat entre le Greta de la Lozère et l’Université de Perpignan Via Domitia dans le cadre de la mise en œuvre du diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU A) sur le territoire de Mende au titre de l’année 2020/2021.
21-subvention / Recherche / Région Projet READYNOV FOLIVARDE visant la mise en place d’une filière de culture et de récolte d’Inule visqueuse à des fins de production de fongicide et de paillis (830)
22-reversement avenant n°3 à la convention de Reversement Financement Labex Solstice dans le cadre de l'avenant ANR. (449-3)
23-reversement avenant n°4 à la convention de Reversement Financement Labex Solstice dans le cadre de l'avenant ANR. (449-4)


juillet 2020

Délibérations du Conseil d'administration du 3 juillet 2020:
01-Budget Rectificatif n°1
02-Compte financier 2019: rectification variation fonds de roulement
03-Bilan social 2019
04-Calendrier ouverture et fermeture de l'UPVD au titre de l'année 2020/2021
05-Liste des fonctions pouvant ouvrir droit à la PCA au titre de l'année 2020/2021
06-Liste des fonctions pouvant ouvrir droit aux primes alternance au titre de l'année 2020/2021
07-CRCT- Phase locale: attribution de 2 semestres supplémentaires
08-Campagne emploi 2020: Poste PRCE-UFR SJE
09-Organisation des services
10-Règles d'attribution des indemnités de la formation continue pour l'année 2019
11-Prix PEPITE-Tremplin pour l'entrepreneuriat étudiant
12-Renouvellement du DU Technicien Energies Renouvelables et Eco-COnstruction (TERECO)
13-Actualisation de la fiche financière du DU Didactique du Français Langue étrangère
14-Avenant 2 de la convention FSDIE Axe Social 2020 entre l'UPVD et le CROUS Montpellier Occitanie
15-Demandes de remboursement des droits d'inscription universitaire au titre de l'année 2020/2021
16-Exonérations des droits d'inscription au titre de l'année 2020/2021
17-Seuils d'ouverture des mentions/parcours/option et normes de groupes de TD/TP/Informatique au titre de l'année 2020/2021
18-Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UPVD et l'association Parenthèse au titre de l'année 2020/2021
19-Contrat de financement au titre du FIR 2020 (829)
20-Lettre d'agrément entre FAO et l'UPVD (828)
(Publiées le 20 juillet 2020)

Mai 2020

Délibérations du Conseil d'administration du 29 mai 2020:
01- Débat d’orientation budgétaire – exercice 2021
02- Modalités de mise en œuvre et montants des aides exceptionnelles allouées par l’UPVD à ses étudiants relatives au dispositif « aide à la perte d’emploi » dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19.
03- Modalités de mise en œuvre et montants des aides exceptionnelles allouées par l’UPVD à ses étudiants relatives au dispositif « aide à la perte d’emploi » des étudiants salariés par l’UPVD dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19.
04- Modalités de mise en œuvre et montants des aides exceptionnelles allouées par l’UPVD à ses étudiants relatives aux aides aux frais de rapatriement et frais annexes dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 .
05- Modalités de mise en œuvre et montants des aides exceptionnelles allouées par l’UPVD à ses étudiants relatives aux aides aux frais d’accès au numérique dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19.
06- Répartition des tarifs CUEF / SAIC Accueil au titre de l’année 2020/2021.
07- Participation financière de la licence professionnelle Logistique et Transports Internationaux parcours Management et Gestion des Activités de la Logistique International (MAGALI) du département Gestion Logistique et Transport (GLT) de l’IUT de Perpignan à l’inscription de ses étudiants à l’examen du TOEIC au titre de l’année universitaire 2019/2020.
08- Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d’intérêt public (GIP) France Université Numérique (FUN).
09- Contrat de collaboration de recherche entre l’UPVD et l’Office de Tourisme de France –Fédération Nationale (822)
(Publiées le 8 juin 2020)

Avril 2020

Délibérations du Conseil d'Administration n°01 à 10 du 24 avril 2020:
01- Application au sein du CA de l'UPVD de la procédure de tenue à distance des conseils centraux de l'UPVD
02- Procédure de participation de l’établissement aux frais supportés par le personnel en télétravail et par les étudiants en enseignement/examen distanciel.
03- Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2020/2021
04- Renouvellement de la convention de participation financière du département de la Lozère au fonctionnement de l’UPVD – antenne de Mende au programme d’échange avec l’université de GUIYANG et le fonctionnement de la licence professionnelle au titre de l’année 2019/2020.

05- Renouvellement de la convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : « Pôle Universitaire de Narbonne » entre le Grand Narbonne et l’Université de Perpignan Via Domitia au titre de l’année 2020.
06- Frais de gestion pour les projets de recherche des membres fondateurs de la Fondation UPVD
07- Avenant n°1 de la convention FSDIE axe Social 2020 entre l’UPVD et le CROUS Montpellier Occitanie.
08-
Formulaire d’habilitation des diplômes d’université (DU) Passerelle –Etudiants en exil (A1- C2).
09- Renouvellement de la convention de partenariat entre l’UPVD et Mod’Art International dans le cadre de l’habilitation des diplômes d’université (DU) « MBA Industries de la mode et Produits de luxe – Fashion Industries and Luxury Goods » et « Mode, Luxe et Art de Vivre » 2020-2022.
10- Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA de l’Aude dans le cadre de la mise en œuvre du diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU A) sur le territoire de Narbonne au titre de l’année universitaire 2019/2020.

(Publiées le 8 juin 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°11 à 20 du 24 avril 2020:
11- Contrat particulier pour le projet de recherche IMPACT « Development of an Innovative Methodology in order to evaluated the environmental impact and Residue of BioControl products » (821)
12- Convention relative à l’étude Asparagopsis (824)
13- Convention de coopération entre partenaires publics « Etude de l’effet des aménagements portuaires sur le recrutement et la qualité des juvéniles de poissons dans les nurseries côtières » (823)
14- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Didactique du Français Langue Etrangère
15- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Pré-MEEF
16- Renouvellement du diplôme d’université (DU) MBA Industries de la mode et des produits de luxe
17- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Mode, luxe et art de vivre
18- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Business Administration
19-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Chef d’équipe – Assistant chef de chantier (CE-ACC)
20- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion d’un chantier BIM
(Publiées le 8 juin 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°21 à 30 du 24 avril 2020:
21- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Analyse, encadrement et optimisation de la performance en trail running
22- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Etudes Françaises niveau A1 (DUEF A1)
23- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Etudes Françaises niveau A2 (DUEF A2)
24- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Etudes Françaises niveau B1 (DUEF B1)
25- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Etudes Françaises niveau B2 (DUEF B2)
26- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Etudes Françaises niveau C1 (DUEF C1)
27- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Etudes Françaises niveau C2 (DUEF C2)
28- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Français sur Objectifs Universitaires (FOU) 
29- Création du diplôme d’université (DU) Français Intensif niveau B1 (DUFI B1)
30- Création du diplôme d’université (DU) Français Intensif niveau B2 (DUFI B2)
(Publiées le 8 juin 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°31 à 40 du 24 avril 2020:
31- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC – Langue européenne Elémentaire A1
32- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC – Langue européenne intermédiaire A2
33- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC – Langue européenne indépendant B1
34- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC – Langue européenne confirmé B2-1
35- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC – Langue européenne avancé B2-2
36- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC – Langue européenne expérimenté C1
37- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Langue orientale découverte A1-1
38- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Langue orientale élémentaire A1-2
39- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Langue orientale intermédiaire A2
40- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Langue orientale indépendant B1
(Publiées le 8 juin 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°41 à 49 du 24 avril 2020:
41- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Langue orientale confirmé B2-1
42- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Langue orientale avancé B2-2
43- Renouvellement du diplôme d’université (DU) CLC - Préparation au TOEIC
44- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Passerelle – Étudiants en exil niveau A1
45- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Passerelle – Étudiants en exil niveau A2
46- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Passerelle – Étudiants en exil niveau B1
47- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Passerelle – Étudiants en exil niveau B2
48- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Passerelle – Étudiants en exil niveau C1
49- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Passerelle – Étudiants en exil niveau C2
(Publiées le 8 juin 2020)


Délibérations du Conseil d'Administration n°50 à 55 du 24 avril 2020:
50- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Certificat de Langue Catalane niveau A
51- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Certificat de Langue Catalane niveau B1
52- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Certificat de Langue Catalane niveau B2
53- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Expertise de Justice
54- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Plongée Scientifique en Environnement Marin (PSEM)
55- Renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion de projets dans l’économie sociale et solidaire (GPESS)

(Publiées le 8 juin 2020)

Mars 2020


Délibérations du Conseil d'Administration n°01 à 07 du 13 mars 2020:
01-ProcèDélibérations du Conseil d'Administration n°01 à 10 du 24 avril 2020:
01- Application au sein du CA de l'UPVD de la procédure de tenue à distance des conseils centraux de l'UPVD
02- Procédure de participation de l’établissement aux frais supportés par le personnel en télétravail et par les étudiants en enseignement/examen distanciel.
03- Exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2020/2021
04- Renouvellement de la convention de participation financière du département de la Lozère au fonctionnement de l’UPVD – antenne de Mende au programme d’échange avec l’université de GUIYANG et le fonctionnement de la licence professionnelle au titre de l’année 2019/2020.
05-
Renouvellement de la convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : « Pôle Universitaire de Narbonne » entre le Grand Narbonne et l’Université de Perpignan Via Domitia au titre de l’année 2020.
06- Frais de gestion pour les projets de recherche des membres fondateurs de la Fondation UPVD
07- Avenant n°1 de la convention FSDIE axe Social 2020 entre l’UPVD et le CROUS Montpellier Occitanie.
08-
Formulaire d’habilitation des diplômes d’université (DU) Passerelle –Etudiants en exil (A1- C2).
09-
Renouvellement de la convention de partenariat entre l’UPVD et Mod’Art International dans le cadre de l’habilitation des diplômes d’université (DU) « MBA Industries de la mode et Produits de luxe – Fashion Industries and Luxury Goods » et « Mode, Luxe et Art de Vivre » 2020-2022.
10- Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA de l’Aude dans le cadre de la mise en œuvre du diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU A) sur le territoire de Narbonne au titre de l’année universitaire 2019/2020.
s-verbal de la séance du 18 septembre 2019
02-Compte financier 2019
03-Demande de financement à la Région Occitanie Pyrénées-Méditérranée pour le compte de la convention de rapprochement
04-Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière 2017-2021
05-Charte fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection dans le cadre de la campagne de recrutement 2020
06-Adhésions et cotisations de l’établissement au titre de l’année 2020
07-Bilan financier du Comité d’Action Sociale Université Perpignan (CASUP) 2019

(Publiées le 5 mai 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°08 à 15 du 13 mars 2020:
08-Convention de partenariat « Projet Tremplin Soutien à l’accueil des demandeurs d’asile réfugiés en Occitanie » entre l’UPVD et l’Université Paul-Valéry Montpellier
09-Tarifs de la boutique UPVD des nouveaux produits proposés à la vente.
10-Demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de l’année 2020
11-
Renouvellement de la convention FSDIE Axe social au titre de l’année 2020 entre l’UPVD et le CROUS Montpellier Occitanie.
12-Actualisation des seuils d’ouverture des mentions / parcours/ options et normes de groupes TD/ informatique 2019-2020.
13-Demandes de subventions au titre du FSDIE Initiative étudiante : commission du 6 mars 2020
14-Tarifs de renouvellement de la carte multiservices (CMS) en cas de perte ou de vol pour les personnels et les usagers
15-Changement d’affectation du Master MIRO à compter du 1er septembre 2020

(Publiées le 5 mai 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°16 à 22 du 13 mars 2020:
16-Participation financière de la faculté des Sciences Juridiques et Economiques (SJE) à des projets étudiants présentés par l’association étudiante REVU
17-Création d’un parcours de formation « Gestion de la rénovation thermique des bâtiments » dans le cadre de la licence professionnelle activités juridiques : métiers du droit de l’immobilier – Parcours Droit de l’Immobilier.
18-Avenant à la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole Supérieur de l’Immobilier Business Exécutive (ESI-BE) au titre de l’année universitaire 2020/2021.
19-Avenant de l’annexe pédagogique à la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole Supérieur de l’Immobilier Business Exécutive (ESI-BE) au titre de l’année universitaire 2020/2021 .
20-Avenant de l’annexe financière à la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole Supérieur de l’Immobilier Business Exécutive (ESI-BE) au titre de l’année universitaire 2020/2021 .
21-
Avenant 2020/2021 de l’annexe financière à la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole Supérieur de l’Immobilier Business Exécutive (ESI-BE)
22-Participation financière de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) à des projets étudiants présentés par l’association des étudiants de l’IAE.
(Publiées le 5 mai 2020)

Délibérations du Conseil d'Administration n°23 à 29 du 13 mars 2020:
23-Tarifs formation continue et reprises d’études au titre de l’année universitaire 2020/2021.
24-Contrat de collaboration de recherche entre l’UPVD et la Banque Populaire du Sud (810)
25-
Contrat d’utilisation des moyens et équipements scientifiques avec Akinao (819)
26-Convention de reversement Programme IODP France - contrat postdoctoral (818)27-Contrat de collaboration de recherche CIFRE (convention CITRE N° 2019/0206) (814)
28-Convention n° 19014982 subvention d’investissement dispositif PRIME « PRIM’UP(VD) » (749)
29-Convention de recherche et développement partagés 2020-2022 « Expertises scientifiques ObsCat 3 » (816)
(Publiées le 5 mai 2020

Janvier 2020

Délibérations du Conseil d'Administration du 31 janvier 2020:
01- Motion LPPR
02- PV séance du 5 juillet 2019
03- Actualisation des fonctions attributaires de la NBI 2019/2020
04- Prime annuelle des référents enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS pour les EBPP
05- Proposition d'un complément indemnitaire au dispositif RIFSEEP pour les personnels titulaires précédemment affectés à la COMUE
06- Demandes admissions en non-valeur
07- Renouvellement convention de partenariat entre l'UPVD et la Ville de Carcassonne au titre des années 2018/2019 et 2019/2020
(Publiée le 03 février 2020)
08- Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UPVD et le CASUP
09- Offre de prestations sociales pour l'année 2020
10- Demande d'autorisation de sortie d'inventaire et de don d'un microscope électronique à balayage Hitachi S-520
11- Prime de responsabilité pédagogique et tutorat en entreprise dans le cadre de la formation en alternance 2019/2020
12- Demande d'autorisation d'installation d'un food truck sur l'antenne de Carcassonne de l'UPVD
13- Création du DU "Passerelle - Etudiant en exil niveau A1"
14- Création du DU "Passerelle - Etudiant en exil niveau A2"
15- Création du DU "Passerelle - Etudiant en exil niveau B1"
16- Création du DU "Passerelle - Etudiant en exil niveau B2"
17- Création du DU "Passerelle - Etudiant en exil niveau C1"
18- Création du DU "Passerelle - Etudiant en exil niveau C2"
19- Création du DU "Jeunes, violences et interventions sociales"
20- Extension de la cellule EBPP au public d'artistes de talents
21- Mise en place d'un budget participatif étudiant
22- Demandes de subventions FSDIE Initiative étudiante : commission du 20/01/2020
23- Mise en place d'une formation qualifiante "Compréhension de l'activité de méthanisation"
24- Modification de la fiche financière du DU "Modes alternatifs de règlements des différends"
25- Modification des statuts de l'UFR SJE
26- Convention d'utilisation des équipements sportifs extérieurs avec le CREPS de Font-Romeu 2019/2020
27- Modification des tarifs TCF ANT
28- Contrat de collaboration de recherche avec SUEZ Eau France et Novaptech (805)
29- Convention attributive d'aide avec l'ANR projet ANR-19-CE21-0011-03 (807)
30- Arrêté de la Région Occitanie de subvention d'investissement recherche et société 2019-N°19015 "APACOB" (807-1)
(Publiées le 03 mars 2020)

Décembre 2019

Délibérations n°01 à 18 du Conseil d'Administration du 13 décembre 2019 :
01- Procès verbal de la séance du 29 mai 2019
02- Procès verbal de la séance du 28 juin 2019
03- Budget Initial 2020
04- Campagne emploi 2020
05- Motion d'accompagnement au dialogue stratégique de gestion annualisé
06- Mise à jour des statuts de l'Université de Perpignan Via Domitia
07- Statuts de l'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education (INSPE)
08- Demande de remise gracieuse
09- Avenant n°2 à l'annexe financière de la convention cadre de coopération entre l'UPVD et l'INSA au titre de l'année 2019/2020
10- Statuts du centre de formation d'apprentis (CFA) EnSup-LR et le protocole financier entre le CFA EnSup-LR et les six établissements fondateurs
11- Tarifs de vente des produits du domaine agricole de l'IUT de Perpignan
12- Demande de sortie d'inventaire pour mise au ebut d'un véhicule administratif du département GB de l'IUT
13- Tarifs d'hébergement pour les étudiants inscrits du CUEF au titre de l'année 2019/2020
14- Charte du congé pour projet pédagogique
15- Paramétrage ParcouSup : capacités d'accueil des DUT, Licence et DEUST 1ère année
16- Paramétrage Trouve ton master au titre de l'année universitaire 2020/2021
17- Convention de subvention avec la Préfectures des Pyrénées Orientales relative aux dispositifs : "Cordées de la Réussite" et "Parcours d'excellence" au titre de l'année universitaire 2019/2020
18- Présentation du bilan et des actions proposées par la CVEC
(Publiées le 10 janvier 2020)

Délibérations n°19 à 36 du Conseil d'Administration du 13 décembre 2019:
19- Demandes de subventions au titre du FSDIE Initiative étudiante: commission du 22 novembre 2019
20- Modalités de mise en oeuvre de l'alternance au titre de l'année 2019/2020
21- Renouvellement de la demande de financement au Conseil Régional Occitanie pour la formation professionnelle dans l'enseignement supérieur ForProSup au titre de l'année universitaire 2020/2021
22- Avenant à la convention dispositif ForProSup au titre de l'année 2019/2020
23- Projet de création d'une formation qualifiante
24- Ratification de la charte du réseau des Migrants de l'Enseignement supérieur (MEns)
25- Participation financière des départements STID et TC de l'IUT antenne de Carcassonne à l'inscription de ses étudiants à l'examen du TOEIC au titre de l'année universitaire 2019/2020
26- Participation financière du départemant GEA de l'IUT à l'inscription de ses étudiants à l'examen du TOEIC au titre de l'année universitaire 2019/2020
27- Création du diplôme d'université "Droit du Numérique" pour une durée de deux ans
28- Convention de collaboration CIFRE "Utilisation de l'hypoxie normobarique dans le réentrainement à l'effort des sujets sportifs blessés" (804)
29- Subvention INTERREG POCTEFA projet CATCAR (798)
30- Subvention INTERREG POCTEFA projet FLORALAB (800)
31- Subvention Région Occitanie Pyrénées-Méditerrannée pour le financement du projet MACISEB (797)
32- Subvention INTERREG POCTEFA projet PROMETHEUS (799)
33- Subvention INTERREG POCTEFA projet HAMELIN (802)
34- Subvention ANR projet AeroSNAIL (796)
35- Subvention INTERREG POCTEFA projet RESMED (801)
36- En gestion CNRS: Mandat de négociation et de signature de contrat (792)
(Publiées le 10 janvier 2020)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du Conseil Académique du 03 décembre 2019 :
01- Attendus locaux en Licence 1ère année, en DEUST 1ère année et en DUT 1ère année pour la rentrée 2020
02- Éléments pris en compte pour l'examen des dossiers de Licence 1ère année, de DEUST 1ère année et de DUT 1ère année pour la rentrée 2020
(Publiées le 19/12/2019)

Novembre 2019

Délibérations du Conseil d'Administration du 15 novembre 2019:
01-Mesure exceptionnelle en faveur des personnels BIATSS
02-Transfert à l'UPVD au 1er janvier 2020 des biens, droits et obligations de la COMUE LR Universités
03-Transfert à l'UPVD au 1er janvier 2020 du service et activité "Pôle PEPITE"
04-Transfert à l'UPVD au 1er janvier 2020 du service et activité "Cellule d'appui à la politique de site"
05-Transfert à l'UPVD au 1er janvier 2020 des postes affectés aux missions transférées dans le cadre de la nouvelle politique de site
(Publiées le 20/11/2019)

Octobre 2019

Délibérations du Conseil d'Administration du 25 octobre 2019:
01-Budget Rectificatif n°2
02-Modalités d'indemnisation des frais de déplacement professionnels temporaires en France et à l'étranger des personnels relevant du MESRI
03-Demandes d'admission en non-valeur
04-PEDR campagne 2020 : les barèmes, critères d'attribution et procédure de publication
05-Modification de la liste des fonctions pouvant ouvrir droit à une PCA 2019/2020
06-Détermination des fonctions attributaires de la NBI 2019/2020
07-Rectificatif du calendrier d'ouverture et de fermeture de l'UPVD 2019/2020
08-Renouvellement de la convention de partenariat avec PMMCU 2019
09-Renouvellement de la convention "Pôle Universitaire de Narbonne" avec le Grand Narbonne
10-Dossier DDRS : stratégie DDRS de l'UPVD et la charte biodiversité
11-Programme de prévention 2019
12-Modalités de défraiement dispositif "Prima'Sup"
13-Demandes de subventions au titre du FSDIE Initiative étudiante: commission du 18 octobre 2019
14-Renouvellement de la convention de partenariat avec le GRETA de l'Aude 2019/2020
15-Renouvellement de la convention d'application avec le GRETA des Pyrénées Orientales 2019/2020
16-Avenant 2019/2020 à l'annexe financière de la convention de partenariat avec l'ESI
17-Création du diplôme d'université (DU) "MARD"
18-Création du diplôme d'université (DU) "CLC - Anglais Pro"
19-Convention recherche: convention de participation au financement d'un projet de prévention avec la CARSAT
20-Convention recherche: convention pour la mise en place d'un financement de recherche avec la Fondation de France
21-Convention recherche: convention relative au programme de valorisation durable de la biodiversité mahoraise avec PHYTOKEYS
22-Convention recherche: Avenant n°1 convention attrivutive d'aide n° ANR-10-LABX-22-01
23-Convention recherche: Avenant n°3 à la convention de reversement financement Labex Solstice
(Publiées le 20/11/2019)
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Mise à jour le 26 mars 2021