Le règlement intérieur de l'Université de Perpignan Via Domitia a pour objet  :

• de compléter les règles institutionnelles prévues par les statuts,
• pour assurer le fonctionnement intérieur de l'Université.

règlement intérieur de l'UPVD

Les statuts de l'UPVD ont été votés lors du CA exceptionnel réuni le 15 février 2008
statuts de l'UPVD  : consultables sur  l'ENT