Bibliothèque

Accès direct

 

     Droit francophone (Afrique sub-saharienne, Maghreb, etc.)

      

     codes algériens

http://www.joradp.dz/HFR/Index.htm
SITE OFFICIEL en pdf

http://lexalgeria.free.fr/index.html
(plus mis à jour depuis 2006)
pages html

http://www.droit-afrique.com/index.php/content/view/84/172/
quelques textes et codes en pdf

codes tunisiens

http://www.e-justice.tn/index.php?id=266
SITE OFFICIEL quelques codes et conventions en pdf

http://www.jurisitetunisie.com/textes/index.html
dernière mise à jour 2009
pages html


codes marocains

http://www.sgg.gov.ma/NavFR.aspx?id=702
SITE OFFICIEL quelques textes et "lois portant codes"

http://www.cabinetbassamat.com/codes-et-lois.0.html
quelques textes et "lois portant codes"

pays d'Afrique, OHADA

http://www.droit-afrique.com/index.php
nombreux textes ("codes, lois, lois portant codes", traités) par pays

 

 

Sites généralistes:

 

Presse

 

Médias afrique continentale (par pays):

 

 

  • Burundi:
    • Burundi Réalités, analyses, actualités et données sur Burundi (en anglais et en français).
    • Burundi-sites, informations, nouvelles, liens (en anglais et en français).
    • Radio Isanganiro, radio et télévision (en kirundi et en français).
    • Studio Ijambo, radio et équipe de journalistes pour qui « le dialogue, c'est l'avenir » (en kirundi et en français).

 

 

 

 

 

  • Djibouti:
    • al.oueb > la Corne de l'Afrique (Djibouti, Éthiopie, Somalie, Erythrée): écrits, musiques, liens.
    • Agora, l'actualité et la culture du Djibouti en ligne (mot de passe exigé).
    • La Nation, journal bi-hebdomadaire d'informations. 

 

 

  • Guinée:
    • Le Lynx, hebdomadaire satirique.
    • WebGuinée, « le site de la renaissance guinéenne ».

 

  • Mali:
    • Afribone, portail malien; ressources et liens.
    • Bamako-Culture, magazine culturel.
    • MaliPages, "votre connexion au monde des affaires".
    • Maliweb.net; informations pratiques pour toutes les régions du Mali; Les Echos, quotidien de Jamana.
    • Média Mali, portail de la presse malienne.

 

 

 

 

  • République Centrafricaine:

 

 

 

  • Tchad:
    • Alwihda, actualités du FNTR, Front National du Tchad Rénové (FNTR).
    • Ialtchad, présentation du pays, actualités.
    • TchadForum, actualtiés, forum.
    • Tchadien.com, actualités, tribune libre.

 

 

Médias - Maghreb:

 

 

 

 

 

Associations et Recherche:

 

Facultés africaines:

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Sites juridiques 

Afrilex

http://www.afrilex.u-bordeaux4.fr/

La revue Afrilex propose d'offrir à des juristes spécialistes de l'Afrique un lieu permanent de publication, de débats et d'échanges, ainsi que l'opportunité pour eux de faire connaître leur travaux à ceux qui s'intéressent à la vie juridique sur le continent africain. La revue accueille toutes les études et les recherches sur la science du droit et sur la science administrative dans l'ensemble des pays d'Afrique.

 

Association Droit en ligne

http://www.droitenligne.com/autr-eta/afrique.htm

Portail juridique francophone qui permet de découvrir des sites juridiques sélectionnés.

Exemple: droits africains.

De nombreux liens très pertinents en Droit comparé des Etats francophones : http://www.droitenligne.com/autr-eta/drt-comp.htm

 

CEAN (Centre d’Etude d’Afrique Noire)

http://www.cean.sciencespobordeaux.fr/

Fondé en 1958, le Centre d'étude d'Afrique noire (CEAN) est l'un des principaux centres d'analyse du politique en Afrique. Cette Unité Mixte de Recherche du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et de l'Institut d'Etudes Politiques (IEP) de Bordeaux (Université Montesquieu - Bordeaux IV) est également affiliée à la Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP). Centre de recherche, d'enseignement et de documentation, le CEAN regroupe une équipe pluridisciplinaire (politistes, sociologues, économistes, juristes, historiens, anthropologues, géographes), autour de l'analyse du politique en Afrique contemporaine.

 

Conte (Bernard).- Contributions d'un enseignant à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV sur la Côte d'Ivoire, l'Afrique, les rapports de l'Union européenne et l'Afrique, le développement. Bibliographies de cours, documents pédagogiques, travaux d'étudiants. Importants signets sur les études africaines.

http://conte.u-bordeaux4.fr/

Le développement: concept et différentes approches. <http://conte.u-bordeaux4.fr/Enseig/Lic-ecod/intro1.htm>

 

Droit francophone

http://portail.droit.francophonie.org/df-web/rechercheAvancee.do

Le site Droit francophone est composé de :

- Un catalogue du droit des États francophones;

- Des collections juridiques nationales et régionales;

- Un moteur de recherche du Web juridique francophone.

Le portail de ressources rassemble des hyperliens vers l'ensemble des ressources juridiques en ligne pertinentes aux États membres de l'Organisation internationale de la francophonie.

Les collections documentaires, quant à elles, permettent aux usagers de consulter en ligne une sélection de textes de lois et de jurisprudences des États francophones. Afin de rendre possible l'établissement de la fiabilité des documents, plusieurs information y ont été greffées, telles que leur source, leur date de version et leur référence interne. En plus du moteur de recherche et d'un accès rapide par référence, un index chronologique permet de naviguer parmi les textes disponibles.

Droit francophone possède également le premier moteur de recherche Web spécifique à la documentation juridique francophone. Nommé Phase3, le nouveau moteur de recherche de Droit francophone a pour vocation d'indexer l'ensemble de la documentation mise en ligne par les milliers de sites Web de son portail de ressources.

 

Habari

http://www.africa.u-bordeaux.fr/links.asp

Portail Internet du continent africain et des études africaines, réalisé par l'Université de Bordeaux. Plus de 2250 liens au total, environ 40 liens pour la catégorie "Droit". A signaler : un moteur de recherche sur la première page et un annuaire des "africanistes".

 

Lex Africana

http://www.lexana.org/

Pour les droits africains (rubrique Droit national), la recherche se fait par pays. On y trouve :

- une présentation générale: données générales, systèmes politique, juridique et judiciaire;

- les textes officiels: constitutions, lois, codes, règlements et autres;

- la jurisprudence, en commençant par les plus hautes juridictions;

- la doctrine: thèses, cours, mémoires et articles;

- un catalogue de liens.

La rubrique Droit comparé offre de nombreuses ressources doctrinales.

La rubrique Droit international se décompose en droit international général, droit international africain et droits de l'homme (y compris le droit international humanitaire). Pour chaque matière, le site distingue encore les textes officiels (traités et autres accords), la jurisprudence et la doctrine.

Les rubriques Sciences politiques et Relations internationales offrent également de nombreuses ressources doctrinales.

A noter, une très intéressante bibliographie.

 

Lusotopie

http://www.lusotopie.sciencespobordeaux.fr/

Recherches politiques internationales sur les espaces issus de l'histoire et de la colonisation portugaises.

 

OHADA sur Juriscope

http://www.juriscope.org/infos_ohada/index.htm

Les matières présentées vous permettent d'accéder aux Traités, actes uniformes, décisions, et avis en rapport avec l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires.

 

OHADA.com

http://www.ohada.com/

Le portail du Droit des Affaires en Afrique.

 

OhadaLegis

http://www.ohadalegis.com/francais.htm

Site de droit des affaires de la Zone Ohada et de E_Learning.

 

Polis

http://www.polis.sciencespobordeaux.fr/

Le site de la revue camerounaise de Science politique. Intégralité des Archives en ligne.

 

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 Droit Marocain

Le Droit Public Marocain

http://www.ledroitpublicmarocain.com/

de nombreuses rubriques et cours en ligne dans ce portail dont :

Droit Public Marocain TV

Le Management Public au Maroc

Les caractéristiques du Droit Administratif marocain

L'Ancienne Organisation Administrative Marocaine : « El Makhzen »

Les Finances Publiques au Maroc : Théorie et Pratique

Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administratives au Maroc

Les Finances Publiques au Maroc : L’impôt

Les marchés Publics Marocains

CNSS : Le régime de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale

 

Le site du Secrétariat général du Gouvernement Marocain

http://www.sgg.gov.ma/sgg.aspx

De nombreuses ressources, toutes au format PDF :

 -         Codes et textes de lois

http://www.sgg.gov.ma/NavFR.aspx?id=702

-         textes sur les professions réglementées (médecins, professions paramédicales, pharmaciens, architectes

http://www.sgg.gov.ma/last1.aspx?id=392

-         textes sur les associations

-         conventions bilatérales dans le domaine des investissements http://www.sgg.gov.ma/Page_fr.aspx?id=2963

-         Comptes-rendus du Conseil des ministres

http://www.sgg.gov.ma/NavFR.aspx?id=652

et du Conseil de gouvernement

http://www.sgg.gov.ma/Page_fr.aspx?id=3393

Depuis début 2007. projets de textes diffusés aux membres du gouvernement http://www.sgg.gov.ma/NavFR.aspx?id=852

-         Depuis avril 2007, le SGG met en ligne gratuitement l’ensemble des Bulletins Officiels (B.O.) depuis 1913

http://www.sgg.gov.ma/historique_bo.aspx?id=982

au format en français et en arabe : sur la page d’accueil, choisir un des liens listés à droite sous "E-Bulletin Officiel"

 

Ministère Marocain des Affaires économiques et générales

http://www.affaires-generales.gov.ma/

Section Fonds documentaire. Textes juridiques

http://www.affaires-generales.gov.ma/bibliotheque.asp?LIB=3

Concurrence, fraudes, accords de libre échange, Code de procédure civile, tribunaux, Code des assurances, transports, communication.

 

Ministère Marocain de la modernisation des secteurs publics

http://www.mmsp.gov.ma/

 

Ministère Marocain des Finances

http://www.finances.gov.ma/

Section Bibliothèque - Textes législatifs.

http://www.finances.gov.ma/portal/page?_pageid=33,128292&_dad=portal&_schema=PORTAL

Assurances, douane, droit fiscal, marchés publics, droit bancaire

 

Ministère Marocain de la Justice

http://www.justice.gov.ma/

Français - section Législation : http://www.justice.gov.ma/fr/legislation/legislation.aspx?ty=2&id_l=

Code de la famille, Code de commerce, Code du travail, propriété intellectuelle, droit des sociétés, juridictions de commerce, investissement, environnement, gestion déconcentrée de l’investissement, arbitrage.

               

 Cabinet Bassamat & Associée (Casablanca - Maroc) rubrique Codes et Lois

http://www.cabinetbassamat.com  : Propose une sélection de textes législatifs et réglementaires marocains(plus d'une trentaine)

http://www.jurisprudence.ma : Base de données gratuite lancée en septembre 2007 contenant des décisions marocaines résumées en français et classées par thèmes. Cette base est mise à jour de façon quotidienne.

    

Société Artemis : Edition et conseil juridique au Maroc

http://www.artemis.ma/

Fondée en février 1992, Artémis Conseil est une société spécialisée dans l'édition juridique et le conseil au Maroc.

Depuis sa création, Artémis Conseil a résolument opté pour l'utilisation des nouvelles technologies de l'information afin de mettre à la disposition des professionnels des outils performants et faciles d'accès pour traiter toute l'information fiscale, comptable et juridique marocaine.

 

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Dernière modification : lundi 17 janvier 2011